Dossier de séance
-
Cote : 2333WPériode : 1950 - 2014Fonds : État des fondsExtrait de la notice :
…Comité technique paritaire (CTP) : dossier de séance et procès-verbaux (1950-2014).…
…. - Commission administrative paritaire (CAP) : dossier de séance et procès-verbaux (1992-2014).…
-
Cote : 2333WPériode : 1950 - 2014Fonds : État des fondsExtrait de la notice :
…Comité technique paritaire (CTP) : dossier de séance et procès-verbaux (1950-2014).…
…. - Commission administrative paritaire (CAP) : dossier de séance et procès-verbaux (1992-2014).…
-
Cote : 2254W74-75Période : 2002 - 2008Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de réunion et dossier de séance.…
-
Cote : 1314WP/4Période : 1986 - 1986Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Dossier de séance du Conseil municipal : rapports des commissions…
…SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Dossier de séance du Conseil municipal : rapports...…
-
Cote : 1314WP/10Période : 1986 - 1986Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Dossier de séance du Conseil municipal : rapports des commissions…
…SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Dossier de séance du Conseil municipal : rapports...…
-
Cote : 1370/W/68Période : 1998 - 1998Extrait de la notice :
…Dossier de séance du 18 novembre 1998 de la direction du Patrimoine et de la logistique (DPL) relatif…
-
Cote : 1313WP/7Période : 1985 - 1985Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Dossier de séance du conseil municipal : documents préparatoires…
…SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Dossier de séance du conseil municipal : documents...…
-
Cote : 1313WP/1Période : 1985 - 1985Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Dossier de séance du conseil municipal : rapports des commissions…
…SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Dossier de séance du conseil municipal : rapports...…
-
Cote : 1313WP/3Période : 1985 - 1985Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Dossier de séance du conseil municipal : rapports des commissions…
…SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Dossier de séance du conseil municipal : rapports...…
-
Cote : 1313WP/4Période : 1985 - 1985Fonds : Elus et conseils municipauxExtrait de la notice :
…SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Dossier de séance du conseil municipal : rapports des commissions…
…SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Dossier de séance du conseil municipal : rapports...…