Dossier de séance
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Cote : 141J54Période : 1996 - 2001Extrait de la notice :
…Structures de l'intercommunalité, réflexion et séminaire : dossier de séance, notes, délibération.…
…Structures de l'intercommunalité, réflexion et séminaire : dossier de séance, notes, délibération.…
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Cote : 76J2Période : 1955 - 1969Extrait de la notice :
…Dossier de séance : feuilles de présence, rapports du conseil d'administration, pouvoirs, rapports du commissaires aux comptes, procès-verbaux.…
…Dossier de séance : feuilles de présence, rapports du conseil d'administration, pouvoirs, rapports du commissaires aux comptes, procès-verbaux.…
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Cote : 141J163Période : 1993 - 2000Extrait de la notice :
…Logement social, programme et comité local de l'habitat : revues, rapports, note, dossier de séance, délibération, relevé de conclusion, article, brochure…
…Logement social, programme et comité local de l'habitat : revues, rapports, note, dossier de séance, délibération, relevé de conclusion, article, brochure…
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Cote : 141J98Période : 1978 - 1989Extrait de la notice :
…Organisation territoriale, politique et économique: rapports (dont d'activité), notes, brochure, articles, cartes, dossier de séance, liste, bulletins…
…Organisation territoriale, politique et économique: rapports (dont d'activité), notes, brochure, articles, cartes, dossier de séance, liste, bulletins…
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Cote : 141J95Période : 2002 - 2007Extrait de la notice :
…Transport, population et développement : brochure (plaquette de communication), bulletins d'information, note manuscrite, dossier de séance du comité de…
…Transport, population et développement : brochure (plaquette de communication), bulletins d'information, note manuscrite, dossier de séance du comité de…
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Cote : 141J127Période : 1996 - 2006Extrait de la notice :
…l'élaboration et le suivi du schéma directeur de la région grenobloise, élaboration du schéma, communication et réunion avec le CCAU : comptes rendus de réunion, dossier…
…de séance, notes, brochures, bulletins d'information.…
…l'élaboration et le suivi du schéma directeur de la région grenobloise, élaboration du schéma, communication et réunion avec le CCAU : comptes rendus de réunion, dossier…