accord
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Cote : 1 R 1-506Période : 1889 - 1946Extrait de la notice :
…Historique de la conservation En 1967, un accord entre les ministères de la Défense et de la Culture…
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Période : 1477 - 1966Extrait de la notice :
…Aménagement des digues de l'Ubaye : procès-verbal d'accord passé entre les propriétaires des quartiers…
…Aménagement des digues de l'Ubaye : procès-verbal d'accord passé entre les propriétaires des quartiers…
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Période : 1800 - 1965Extrait de la notice :
…Faute d’accord amiable préalable entre l’acquéreur et la commune, ce sont les experts respectivement…
…conventions collectives du syndicat des transports de Barcelonnette et du syndicat du bâtiment : projet d'accord…
…Faute d’accord amiable préalable entre l’acquéreur et la commune, ce sont les experts respectivement…
