accord
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Cote : 29 FI 1-716Période : 1900 - 1937Extrait de la notice :
…Elles n'ont pas fait l'objet d'un tirage papier et ne sont communicables qu'après accord du service.…
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Cote : 9 NUM 1-24Période : 1938 - 1947Extrait de la notice :
…siège est 100 Raoul Wallenberg Place, SW, Washington DC 20024-2150, Etats-Unis, représenté pour cet accord…
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Cote : 1 R 1-506Période : 1889 - 1946Extrait de la notice :
…Historique de la conservation En 1967, un accord entre les ministères de la Défense et de la Culture…
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Cote : 46 Fi 1-11Période : 1750 - 2008Extrait de la notice :
…les Archives interviennent autrement que pour fournir l'image une fois qu'elles ont la preuve qu'un accord…
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Cote : 1 AV 1-67 ; 2 AV 1-23 ; 3 AV 1-1700 ; 4 AV 1-761 ; 5 AV 1-12 ; 6 AV 1 ; 7 AV 1-3049 ; 8 AV 1-88 ; 9 AV 1-212Période : 1900 - 2022Extrait de la notice :
…n'accèderont à une demande de duplication de CD ou de DVD que lorsqu'elles auront la preuve écrite qu'un accord…
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Cote : ANJONY 1-187Période : 901 - 2000Extrait de la notice :
…pièces les plus récentes ou des pièces diverses ayant peu ou pas de rapport avec la famille ; et en accord…
…pièces les plus récentes ou des pièces diverses ayant peu ou pas de rapport avec la famille ; et en accord…