accord
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Cote : 1 R 1-506Période : 1889 - 1946Extrait de la notice :
…Historique de la conservation En 1967, un accord entre les ministères de la Défense et de la Culture…
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Extrait de la notice :
…xE9;s de rédaction de l'inventaire des archives figurent parmi les points abordés dans un accord…
…La revendication s'appuie sur accord passé entre l'abbé et les religieux de l'abbaye Saint-Marien…
