accord
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Cote : 20050553/32Extrait de la notice :
…budgétaire, Discipline budgétaire agricole Elaboration de la DECISION 88/377 du 24/06/1988 concernant la discipline budgétaire- En annexe de la décision : accord…
…budgétaire, Discipline budgétaire agricole Elaboration de la DECISION 88/377 du 24/06/1988 concernant la discipline budgétaire- En annexe de la décision : accord…
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Période : 1979 - 1980Extrait de la notice :
…accord général sur les tarifs douaniers et le commerce…
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Cote : MC/DC/XXIX/30Période : 1849 - 1939Extrait de la notice :
…Klein, 30 mars 1938 ; accord par l'administration des Chemins de fer de l'Etat de construire une plate-forme au-dessus du chemin de fer de la « Petite…
…Klein, 30 mars 1938 ; accord par l'administration des Chemins de fer de l'Etat de construire une plate-forme au-dessus du chemin de fer de la « Petite…
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Cote : 19840560/111Période : 1959 - 1979Extrait de la notice :
…. | - : protocole d'accord entre la Bibliothèque nationale et l'Institue national de l'audovisuel (I.N.A.) et élaboration du décret du 23 mai 1977 fixant…
…. | - : protocole d'accord entre la Bibliothèque nationale et l'Institue national de l'audovisuel (I.N.A.) et élaboration du décret du 23 mai 1977 fixant…
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Cote : 20060472/17Période : 1982 - 1992Extrait de la notice :
…Décision du Conseil concernant la conclusion de l'accord entre la Communauté économique européenne et la république d'Autriche, la république de Finlande…
…Décision du Conseil concernant la conclusion de l'accord entre la Communauté économique européenne et la république d'Autriche, la république de Finlande…
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Cote : 19840560/138Période : 1959 - 1979Extrait de la notice :
…rapport remis par la "Commission d'étude sur l'avenir des transports terrestres" , 1977-1978 Transports terrestres 1 | - : Transports maritimes | . accord…
…rapport remis par la "Commission d'étude sur l'avenir des transports terrestres" , 1977-1978 Transports terrestres 1 | - : Transports maritimes | . accord…
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Cote : 19870454/16Période : 1953 - 1981Extrait de la notice :
…-6-1974 relevé de décisions ; emploi : sécurité de l'emploi, Fonds de garantie de l'emploi projet, observations régionaux de l'emploi projet, UNEDIC, Accord…
…-6-1974 relevé de décisions ; emploi : sécurité de l'emploi, Fonds de garantie de l'emploi projet, observations régionaux de l'emploi projet, UNEDIC, Accord…
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Cote : 19870454/15Période : 1953 - 1981Extrait de la notice :
…Formation professionnelle | groupe permanent réunions 19-3-1976 compte-rendu ; 9-4-1976 dossier - participation des salariés projet de L. avis du CE 4-1976 | Accord…
…Formation professionnelle | groupe permanent réunions 19-3-1976 compte-rendu ; 9-4-1976 dossier - participation des salariés projet de L. avis du CE 4-1976 | Accord…
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Cote : 19910004/4Période : 1952 - 1962Extrait de la notice :
…DENIAU * Interview pour la revue "MANCHETE", Brésil. 18 septembre 1957 * Notes sur un projet d'accord social concernant les propositions de loi de Messieurs…
…DENIAU * Interview pour la revue "MANCHETE", Brésil. 18 septembre 1957 * Notes sur un projet d'accord social concernant les propositions de loi de Messieurs…