…Texte du protocole d'application de l'accord de paiement franco-hongrois du 22.11.1947 signé 1e Texte de l'accord relatif à certains intérêts français…

…Texte de l'accord de paiement paraphé le 21.05.1953 et signé le 10.06.1954 à Budapest Texte de l'accord commercial signé le 17.04.1959 Texte de l'accord…

…en Hongrie non couverts par l'accord du 12.06.1950 signé le 14.05.1965 Prorogation de l'accord commercial francohongrois du 01.06. au 31.12.1965 Protocole…

…Page n° 1 B 25.334 - DETTE TURQUE 1944 - 1950 1938 - 1948 Négociations relatives à l'emeprunt 7 1/2 S 1933 aboutissant à l'accord du 25 mai 1944…

…Négociations de mal 1944 Interventions allemandes préalables à l'accord de mal 1944.…

…. - Application de l'accord du 25 mai 1944 Rachat de 7 1/2 5 1933 - 1944 Accord du 25.05.1944 entre l'association nationale des porteurs français de…

…Accord sur les arrangements pratiques pour l'administration des affaires civiles en France continentale ; organisation et fonctionnement du service d'aide…

…Accord sur les arrangements pratiques pour l'administration des affaires civiles en France continentale ; organisation et fonctionnement du service d'aide…

…Coopération douanière internationale, relations avec la Communauté économique européenne (CEE) et le GATT (General agreement on tariffs and trade - Accord…

…43 B 51790 - Réunions de la conférence du commerce et de l'emploi dans le cadre de l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (G.A.T.T…

…Coopération douanière internationale, relations avec la Communauté économique européenne (CEE) et le GATT (General agreement on tariffs and trade - Accord…

…Accord aérien franco-pakistanais du 31.07.1950 Texte Protocole d'application du 17.03.1952 Négociations Texte Applications Accord commercial franco-pakistanais…

…commercial franco-pakistanais - 1955 28.09.1953 Texte Accord commercial du 03.07.1954 1953 - 1954 Application de l'accord (notes, télégrammes)…

…-France Accord triangulaire Pakistan-U.S 26.05.1955 Texte is signé le Accord commercial franco-pakistana ces) Négociations (notes, cortespondan 17.10.1955…

…B 10709 Accord monétaire franco-norvgien. N égociation»* 06.03. 1946 1945 Textes. Application. ..…

…Modification de l'accord. oe Protocole additionnel & l'accord de paiesint entre la florvige et la Franco du 6 Mura 1946.…

…Accord cosmercial du s Proc ès-verbal de la commission mixte signé le t " 23.01. 1950 réunie 1. t 12/16,01. 1951 11.07. 1952 Accord commercial t 00 Négociation…

…BRESIL 1961_1972(2), Accord du 19 septembre 1961 pour la consolidation de la dette commerciale en application du procès-verbal agréé de la réunion tenue…

…en juin 1962 et remise en vigueur en mai 1963. 1961 -1965 Accord du 10 octobre 1964 pour la consolidation de la dette commerciale en application du…

…Accord de consolidation du 2 juillet 1965 en application du procès-verbal agréé de la réunion tenue à Paris les 23 et 24 février 1965: (2) Les documents…

…Accords de coopération économique ou technique entre la France et les pays étrangers : textes de l'accord, notes.…

…de paiement du 9 Février 1946 Accord coemercial du 22 Décembre 1946 Accord carcta1 du 25 Juillet 1941 .…

…Accord eomsrcia1 et accord financier du Z) Mars 1948 Accord financier du 26 Mata 1949 Accord coemercial pour 1949 Accord financier et accord commercial…

…Texte de l'accord PV de la réunion de la commission mixte prévue par l'accord de commerce du 16.12.1948 - ACCORD DE COMMERCE 26.02. 1949 21.07. 1949…

…Propositions en vue du renouvellement de l'accord Liste A et Liste B Texte de l'accord Statistiques des réalisations de l'accord Correspondances concernant…

…Texte de l'accord Notification de l'accord - ACCORD DU: 04.12. 1950 Etats des contingents accordés aux trois pays d'AFN Commission mixte des 22.01…

…B 16.058 - Accord de compensation franco-an6r1ca1n du : pour l'achat de matriel militaire. 20.12,1961 Ces archives concernent l'extension de l'accord…

…1960 - 1963 Fournitures de véhicules A.M.X. : correspondances , diverses (bribes) 1960 - 1961 •Nçociations de I 'accord de compensation du 20…

…la conclusion d'un accord franco-amricain docompensation et de financement Rponse du Ministre des Finances Instructions au Conseiller ?…

…Le contrôle et l'encadrement de ces filières stratégiques est une prérogative importante de la DGCCRF en accord avec la législation européenne et française…

…Le contrôle et l'encadrement de ces filières stratégiques est une prérogative importante de la DGCCRF en accord avec la législation européenne et française…

…commercial du 15.11 .1957 Négociations Notes de séances, correspondances 1957 Texte de l'accord Application 1958 Texte de prorogation de l'accord…

…31.03.1959 Accord commercial du 10.07.1959 Négociations 1959 .…

…Texte de l'accord ff de la prorogation de l'accord 01.07.1960 d'échanges de lettres du 28. 10. 1960 28.04.1960 Application Télégrammes 1961 -…

…septembre 1929, en l'absence d'une acceptation générale du Plan Young avant cette date Une note sur le déroulement des discussions lors de la conférence Accord…

…de La Haye Notes Correspondances échangées entre Leith Ross de la Treasury Chambers et la direction du mouvement général des fonds Juin Nov 1929. - Accord…

…VI de l'accord financier de La Haye (annexe 1 du protocole) Oct Nov 1929 Notes et correspondances entre la Trésorerie britannique (Leith Ross) et la…

…des dossiers concernant la gestion et les négociations de la dette française après la Seconde guerre mondiale (et en particulier la mise en place de l'accord…

…des dossiers concernant la gestion et les négociations de la dette française après la Seconde guerre mondiale (et en particulier la mise en place de l'accord…

…politique B 1957 - 1956 1962 1968 - 1964 1972 - 1972 - RELATIONS [CONOMIQUES FRANCO- IRANIENNES Généralités Correspondances, télégrammes Accord…

…1968 - 1969 Application 1971 - 1973 Texte de l'avenant du au protocole du 25.07.1969 (photocopie), 28.01.1974 Correspondances, télégrammes Accord…

…financier du 25.07.1969 pour le financement de projets prévus au 4ème plan Préparation de l'accord Correspondances, télégrammes Texte de l'accord ***…

…du 06.10.1951 Notes et correspondances 1951 Application de l'accord (le texte de l'accord n'a pas été versé au Service d'Archives) Dossier général depuis…

…FRANCO-SUISSE DU 20.07.15[) Elaboration de l'accord Mai 1950 Juillet 1950 Correspondances - • Texte de l'accord annexe à Texte du protocole financier…

…l'accord financier du 16.11.1945 - P.V. de la commission mixte franco-suisse tenue à Paris du 07 au 21.02.1951 Application de l'accord 1951 Correspondances…

…perspectives budgétaires, la tenue des conférences budgétaires (discussions entre la direction du budget et les ministères permettant d'identifier les points d'accord…

…perspectives budgétaires, la tenue des conférences budgétaires (discussions entre la direction du budget et les ministères permettant d'identifier les points d'accord…

…ri 2 9687 Accord commercial et financier. o406.1949 Négociations. Texte 4e l'accord, du o4.06.1949 28.05.1949 .t du protocole financier.…

…Application de l'accord financier.…

…Application de l'accord commercial. - Texte de l'accord commercial et du protocole financier. 20.07.1950 -Z-I-t-I-g-t- Opinions suisses sur la situation…

…Industrie électrique (2 pièces) 1957 Industrie pétrolière 1960 - 1958 - 1967 Négociations Recherches Accord avec la B.O.C. sur ia prospection pétrolière…

…Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce O.N.U. 5.F.I. C.E.E.…

…DE COOPERATION ECÔNOM1QUE ET TECHNIQUE DU 23.01.1958 Négociations Conversations financières Réunions et compte-rendus Note au Ministre Projet d'accord…

…Texte de l'Accord Préliminaire entre les U S A et la France. et coupures de presse 1945 Livraisons aux autres pays - (Amérique Latine, Australie, Belgique…

…Programmes Activité Financement Participations 1942-1943 1944-1945 1946 1943-1946 1944-1945 1944-1946 1943 Divers dont historique et texte complet de l'accord…

…Informations, notes de documentation, télégrammes Généralités 1958 - 1970 Investissements français 1951 - 1969 Texte de Accords franco-israéliens l'accord…

…FINEX - 1957 - 1959 RELATIONS COMMERCIALES ENTRE LA FRANCE r-r Tenar, Informations du Conseiller commercial Note de FINEX du 08.11.1964 analysant l'accord…

…D'UN PIPELINE RELIANT LA MER ROUGE A LA MEDITERRANEE Notes de FINEX C.R. de FINEX, de réunions tenues à la DREE - 1957 - 1958 NEGOCIATIONS D'UN ACCORD…

…du FOREIGN-OFFICE du 19.03.1941 sur l'accord de trésorerie et l'accord financier Aide Mutuelle Texte de l'accord financier entre le Gouvernement de…

…" Première rédaction d'une note retouchée par MONICK " Notes, télégrammes et divers projets d'accord concernant l'accord financier franco-britannique…

…du 29.08.1945 - Texte 29.08.1945 Echange de lettres Lettres concernant l'exécution de l'accord Avis 49 27. 03. 1945 Accord financier Notice 23 -…

…Documents de travail Participation du capital français au développement du sud de l'Italie ; crédit de 12 milliards ouvert par les banques françaises Accord…

…il et deux décisions de Justice - Accord sur le règlement de certains titres d'emprunts italiens du 02.06.1964 Notes d'information pour le Ministre…

…le paiement des annuités prévues par l'accord de Rome Correspondances Conférence entre les Etats signataires de l'accord de Rome du 29.03.1923 Correspondances…

…des pétroles, avec la Société des participations Gardiners (Sopag) ; participations de l'Etat au capital de la Sopag (1) : notes au ministre, protocole d'accord…

…RhônePoulenc ; transfert au groupe CDFchimie de la participation détenue par Rhône-Poulenc : groupe de travail, correspondance, notes au ministre, protocole d'accord…

…Depuis l'introduction de l'euro, le 1er janvier 1999, il a été révisé et remplacé par le MCE II et consiste en un accord entre le Conseil ECOFIN réunissant…

…Depuis l'introduction de l'euro, le 1er janvier 1999, il a été révisé et remplacé par le MCE II et consiste en un accord entre le Conseil ECOFIN réunissant…