accord
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Cote : 20030502/1-20030502/14Période : 1952 - 1996Extrait de la notice :
…accord international…
…accord international…
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Cote : 20150105/1-20150105/27Période : 1987 - 2004Extrait de la notice :
…avril 2004, suite à l'annonce du remaniement du gouvernement de Jean-Pierre Raffarin, et suite à l'accord…
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Cote : 20130323/1-20130323/16Période : 1995 - 2004Extrait de la notice :
…avril 2004, suite à l'annonce du remaniement du gouvernement de Jean-Pierre Raffarin, et suite à l'accord…
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Cote : 19990135/1-19990135/24Période : 1975 - 1998Extrait de la notice :
…La coopération avec la France est relancée par un accord ANVAR/CDTI et la renégociation d'un accord CNRS…
…En effet, si les contacts sont anciens (1959), la signature d'un accord, le 28 mai 1989 permet la mise…
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Cote : 20130322/1-20130322/22Période : 1993 - 2004Extrait de la notice :
…avril 2004, suite à l'annonce du remaniement du gouvernement de Jean-Pierre Raffarin, et suite à l'accord…
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Cote : 20130503/1-20130503/76Période : 1985 - 2004Extrait de la notice :
…avril 2004, suite à l'annonce du remaniement du gouvernement de Jean-Pierre Raffarin, et suite à l'accord…
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Cote : 20140002/1-20140002/73Période : 1986 - 2004Extrait de la notice :
…avril 2004, suite à l'annonce du remaniement du gouvernement de Jean-Pierre Raffarin, et suite à l'accord…
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Cote : 20130273/1-20130273/63Période : 1989 - 2004Extrait de la notice :
…avril 2004, suite à l'annonce du remaniement du gouvernement de Jean-Pierre Raffarin, et suite à l'accord…
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Cote : 19980422/1-19980422/4Période : 1980 - 1988Extrait de la notice :
…France , l'Allemagne , l'Angleterre et l'Italie , celles-ci déboucheront en octobre 1985 , sur un accord…
…Laue - Langevin (ILL) : société française dont les objectifs et les contraintes sont fixées par un accord…
…pays habitués au système un pays = un vote. b) Les relations entre les statuts de la société et l'accord…
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Cote : 20130143/1-20130143/114Période : 1984 - 2004Extrait de la notice :
…avril 2004, suite à l'annonce du remaniement du gouvernement de Jean-Pierre Raffarin, et suite à l'accord…