accord
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)Cote : F/19/20001-F/19/20211Période : 1941 - 1968Extrait de la notice :
…La décision - accord, refus ou ajournement - 3) concerne surtout des demandes de pièces car il est indispensable que le dossier soit complet et constitué…
…La décision - accord, refus ou ajournement - 3) concerne surtout des demandes de pièces car il est indispensable que le dossier soit complet et constitué…