…. - Accord avec Guillaume de Molon pour la construction de la chaussée de l’étang de Coccieu, 1339. - Accord avec Guichard Pelat pour la construction de…

…la chaussée d’un étang, 1340. - Achat d’une terre à la veuve Charpenet, 1341. - Accord avec le sieur de Molon pour possession de fonds dans l’étang de…

…Antoinette Joffrey, 1461. - Transaction avec Amédée de Bâgé pour des cens et des servis en litige, 1465. - Abergeage de fonds à Claude Charvet, 1612. - Accord…

…. - Accord pour le partage de la dîme d’Ambérieu passé en 1550 entre la Bruyère, Thomas Clémencin et Barthélemy Chevallier pour la perception de la dîme…

…d’Ambérieu ; - autre accord de 1588 ; nouvel accord sur le même sujet en 1604 avec le curé d’Ambérieu : - autre pareillement en 1604 sur le même sujet…

…. - Accord et échange de fonds avec le prieur de Ménestruel, 1329. - Procédure et enquête faite en 1520 pour fixer les limites de la propriété du pré dit…

…André de Joinville, sire de Bonnet, fait connaître l'accord conclu avec l'abbé de Saint-Jean de Laon au sujet du prieuré de Richecourt, accord ratifié…

…Accord entre Jean, sire de Joinville et de Reynel, sénéchal de Champagne, et Aelis, sa femme, d'une part, l'abbaye de Saint-Jean de Laon, d'autre part,…

…Accord entre l'abbé de Saint-Jean de Laon et les habitants de Mandres au sujet de la pêche dans l'étang, 1313, et note d'archives. = 40.…

…. - Accord et composition faite en 1213 par-devant l’évêque de Genève, pour fixer les limites et les droits de parcours litigieux entre les chartreuses…

…entre Guy, prieur de Meyriat, et Jean Bel, prieur du prieuré de Brénod, pour des essarts faits dans les forêts du lieu et des fixations de confins. - Accord…

…entre la chartreuse et Humbert de Luyrieu, à propos de territoires contestés à Ferrières, 1244. - Accord entre la chartreuse et la famille Surel, pour…

…Accord entre l'abbaye de Saint-Bénigne de Dijon et Geoffroy de Guerpont, pour le règlement de certaines contestations au sujet du prieuré de Silmont, 1230…

…Notification par- Geoffroy de Mousson, seigneur de Nonsard, de l'accord conclu par lui avec l'abbaye de Saint-Bénigne, pour le règlement de certaines contestations…

…au sujet du prieuré, 1238 ; notification du même accord par Roger d'Ottange de Marcey, évêque de Toul, 1238. = 21 (V).…

…réunions ............................................. 1920-1983 144 J 2 25 avril 1920-20 mars 1946. 144 J 3 5 mai 1946-10 septembre 1983. 144 J 4 Accord…

…. - Copie établie au XVIIe siècle, mais non signée ni certifiée, d’un accord qui eut lieu le 17 janvier 1356 entre religieux homme frère Guillaume Caria…

…. - Copie de l’accord passé en 1300 entre Blyes et la chartreuse de Portes, pour délimitation de pâturages. - Copie analytique de trois titres qui sont…

…janvier 1318 par Jean, seigneur de la Tour, dauphin viennois : - transaction du 18 mai 1488 entre le comte Philippe de Savoie et les dames de Blyes. - Accord…

…Accord sur un passage entre Pierre Gabaudier et Jean et Benoît de Chaillouvres [1 pièce, original], 1er mai 1449.…

…Deux ratifications du précédent accord [2 pièces], 16 avril 1528 et 23 janvier 1534.…

…Autre ratification du même accord [1 pièce papier], 27 septembre 1530.…

…, concernant le grand étang de Chaillouvres, dans le canal de liarens [2 pièces : 2 originaux identiques, mais l’un comporte une note manuscrite d’un accord…

…original], 18 juin 1445. 41 Testament de Jean Guiot, alias de La Garde, faisant hériter ses fils Jean et Mathieu [1 pièce, original], 11 avril 1447. 42 Accord…

…[2 pièces], 16 avril 1528 et 23 janvier 1534. 107 Autre ratification du même accord [1 pièce papier], 27 septembre 1530. 108 Abergeage par Pierre Fournier…

…. - Accord avec les hommes de Romagnieu pour délimitation de partage au dit lieu, 1298. - Reconnaissance de Jean Vallée pour les fonds qu’il détient de…

…sur des hommes de Ceyzérieu, du territoire dit Sur les Roches. - Clausule du testament de Jean Artaud de Sothonod, en faveur de la chartreuse, 1314. - Accord…

…et les cultivateurs de Fivolle, pour la culture et le partage des fruits de cette grange. - Accord passé en 1610 avec le seigneur de Montverand, pour…

…. - Accord passé en 1381 avec les hommes d’Escoppey pour le pâturage des porcs dans les glandées et bois de ce territoire.…

…. - Accord et transaction du vendredi après la Pentecôte 1273, entre frère Guillaume de Mauger, prieur de Neuville, et Théophile curé dudit lieu, au sujet…

…Neuville ont la dîme. - Ordonnance du Grand-prieur de Saint-Claude qui impose au prieur de Neuville la charge du droit d’hospitalité, 1610 : - essai d’…

…entre le prieuré de Neuville et Jean de Chaneins, 1360. - Accord passé en 1368 avec le curé de Chaneins au sujet des revenus de l’église et des droits…

…Accord avec Georges des Bernards, sieur de Vaudon-court, au sujet d'une rente assise sur un gagnage à Etain, 1583. = 143.…

…Accord avec Jean Jacquet, avocat en parlement, au sujet de l'abor-nement d'un pré du couvent sis au Pré-l'Evêque, 1648. = Procès : 161, contre Claude Vassincourt…

…Accord avec Georges des Bernards, sieur de Vaudon-court, au sujet d'une rente assise sur un gagnage à Etain, 1583. = 143.…

…Accord entre Claude Bordes du Châtelet et Jean-Claude Bernard d'Outriaz, 1er novembre 1602.…

…avant qu’après le concile de Latran, tenu en 1215, pourvu que les religieux les cultivent de leurs mains ou à leurs frais ; pourvu encore qu’il n’y ait accord…

…pour le repos de leurs âmes, les avaient repris avec violence, les détenaient injustement et violentaient la chartreuse, ses hommes et ses troupeaux ; accord…

…grange de Taporaz et ses dépendances, sur les prés de Caunant et sur leurs fonds sis dans les limites, ainsi que l’avait déjà fait leur père, 1229. - Accord…

…. - Accord passé entre les Cordeliers de Belley et ceux d’Annecy, au sujet des quêtes, 1631. - Inventaire des papiers du couvent dressé en 1633 par le…

…, du 1er février 1670, en faveur des religieux de la custodie de Savoie, leur accordant le droit d’être élus à des charges de leur Ordre en France. - Accord…

…afin qu’on prie Dieu pour son âme. - Constitution d’une rente de 7 livres 10 sols, au capital de 120 livres, sur les frères Vautaret d’Aygnoux, 1674. - Accord…

…. - Accord, passé au mois de novembre 1285, entre le comte Amédée de Savoie et Pierre, abbé de Saint-Rambert, qui contient dilucidation et explication…

…abbé Rainier touchant la cession au comte du château de Cornillon et la sauvegarde, due par lui à l’abbaye, en vertu de cette cession. - Copie de cet accord…

…entre le monastère de Saint-Rambert et les religieux cisterciens de Saint-Sulpice en Bugey, pour régler leurs possessions dans la montagne de Nivolet. - Accord…

…Présent : Théode de Marze (2 ex), avec des quittances de 1546 et 1547 ............................................................ 4 mai 1545 A 60 - Accord…

…entre Philibert de Challes et Ambroisie de Challes, sa sœur, religieuse du couvent de Salles. ..................................... 23 mai 1574 A 78 - Accord…

…(original et signé) ................................ 2 juillet 1583 A 84 - Accord entre Philibert de Challes et Pierrette de Challes sa soeur.…

…L'autorisation préfectorale d'exploitation est accordée pour trois ans aux sociétés autoroutières.…

…Claude Cornu, marchand de Lugny en Charolais ......................................................................................... 1644 34 J 94 Accord…

…. - Accord avec les frères Arondat pour construire deux étangs aux Brunet, 1390. - Vente faite au commandeur par les frères Pinardi, de l’eau de leur étang…

…. - Accord passé en 1158 entre Adon II, abbé de Saint-Claude et Uldric, prieur de Nantua, au sujet des limites de leurs terres et des droits que les religieux…

…Donations ................................................................................. 1251-1291 (Liasse) - 1 pièce, parchemin ; 2 pièces, papier. - Accord…

…en faveur de la chapelle de Mareste. - Acte définitif de fondation et de dotation de la chapelle de Mareste, passé en 1435, par le prieur de ce nom. - Accord…

…Succession de Jeanne Vulliet, veuve de Claude Favre : accord entre Louis de Favre d’une part, et les frères Vulliet du Villars, neveux de Jeanne Vulliet…

…Accord et cession de droits pour Claude Renardel fait avec Humbert Genod de Lagneux au sujet d’une terre à La Thovière où se trouvent les ruines de deux…

…Chambéry-le-Vieux .................................................................................................. 1609  69 J 26 Accord entre Antoine…