Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Fonds du prieuré de Richecourt.

Cote : 10 H 3

Période : 1153 - 1790

Extrait de la notice :

…André de Joinville, sire de Bonnet, fait connaître l'accord conclu avec l'abbé de Saint-Jean de Laon au sujet du prieuré de Richecourt, accord ratifié…

…Accord entre Jean, sire de Joinville et de Reynel, sénéchal de Champagne, et Aelis, sa femme, d'une part, l'abbaye de Saint-Jean de Laon, d'autre part,…

…Accord entre l'abbé de Saint-Jean de Laon et les habitants de Mandres au sujet de la pêche dans l'étang, 1313, et note d'archives. = 40.…
Fonds du prieuré de Silmont.

Cote : 10 H 5

Période : 1115 - 1656

Extrait de la notice :

…Accord entre l'abbaye de Saint-Bénigne de Dijon et Geoffroy de Guerpont, pour le règlement de certaines contestations au sujet du prieuré de Silmont, 1230…

…Notification par- Geoffroy de Mousson, seigneur de Nonsard, de l'accord conclu par lui avec l'abbaye de Saint-Bénigne, pour le règlement de certaines contestations…

…au sujet du prieuré, 1238 ; notification du même accord par Roger d'Ottange de Marcey, évêque de Toul, 1238. = 21 (V).…
Fonds du prieuré d'Augustins de Verdun.

Cote : 2 H 6

Période : 1259 - 1791

Extrait de la notice :

…Accord avec Georges des Bernards, sieur de Vaudon-court, au sujet d'une rente assise sur un gagnage à Etain, 1583. = 143.…

…Accord avec Jean Jacquet, avocat en parlement, au sujet de l'abor-nement d'un pré du couvent sis au Pré-l'Evêque, 1648. = Procès : 161, contre Claude Vassincourt…

…Accord avec Georges des Bernards, sieur de Vaudon-court, au sujet d'une rente assise sur un gagnage à Etain, 1583. = 143.…

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