accord
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Cote : 26PAAPPériode : 1891 - 1931Extrait de la notice :
…Remis par sa veuve, en accord avec son exécuteur testamentaire, en 1929 après le décès de Charles Bonin.…
…Remis par sa veuve, en accord avec son exécuteur testamentaire, en 1929 après le décès de Charles Bonin.…
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Cote : TRAPériode : 1304 - 2016Extrait de la notice :
…Chaque dossier est constitué du texte de l'accord et, éventuellement, des pièces constitutives de la validité de l'accord : pouvoirs, instruments de ratification…
…Les pièces constitutives, originales, des traités (texte de l'accord, instrument de ratification, notification de la réception de l'instrument etc.) sont…
…Les pièces constitutives, originales, des traités (texte de l'accord, instrument de ratification, notification de la réception de l'instrument etc.) sont…
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Cote : 238PAAPPériode : 1914 - 1918Extrait de la notice :
…Les papiers Allizé ont été prélevés dans ses archives après son décès, le 13 octobre 1930, avec l'accord de sa veuve et de ses deux fils.…
…Les papiers Allizé ont été prélevés dans ses archives après son décès, le 13 octobre 1930, avec l'accord de sa veuve et de ses deux fils.…
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Cote : 112PAAPPériode : 1873 - 1909Extrait de la notice :
…papiers qui composent le fonds Henri Marcel ont été retirés de la succession d'Henri Marcel après son décès et remis à la direction des Archives, avec l'accord…
…papiers qui composent le fonds Henri Marcel ont été retirés de la succession d'Henri Marcel après son décès et remis à la direction des Archives, avec l'accord…
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Cote : 3BIPPériode : 1918 - 2001Extrait de la notice :
…D'ASSISTANCE AUX FRANÇAIS DE RUSSIE (CAR), 1918-1953 LIGUE NATIONALE DES SINISTRÉS DE RUSSIE Dossiers nominatifs - dossiers d'origine + relances suite à l'accord…
…D'ASSISTANCE AUX FRANÇAIS DE RUSSIE (CAR), 1918-1953 LIGUE NATIONALE DES SINISTRÉS DE RUSSIE Dossiers nominatifs - dossiers d'origine + relances suite à l'accord…
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Cote : 380PAAPPériode : 1913 - 1926Extrait de la notice :
…Sorbier de Pougnadoresse est le signataire de l'accord franco-espagnol du 22 juin 1925 pour la surveillance maritime des côtes du Maroc.…
…Sorbier de Pougnadoresse est le signataire de l'accord franco-espagnol du 22 juin 1925 pour la surveillance maritime des côtes du Maroc.…
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Cote : 483PAAPPériode : 1975 - 2010Extrait de la notice :
…Don par le professeur John Keiger, président de l'association Internationale d'Histoire Contemporaine de l'Europe (AIHCE) depuis 2011, avec l'accord des…
…Don par le professeur John Keiger, président de l'association Internationale d'Histoire Contemporaine de l'Europe (AIHCE) depuis 2011, avec l'accord des…
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Cote : 395PAAPPériode : 1993 - 1999Extrait de la notice :
…Accords de Dayton sur l'ex-Yougoslavie, négociation : télécopies, projets d'accord, copies de dépêches de l'Agence France presse, coupures de presse, résolutions…
…Accords de Dayton sur l'ex-Yougoslavie, négociation : télécopies, projets d'accord, copies de dépêches de l'Agence France presse, coupures de presse, résolutions…
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Cote : 681PO/1/1-109Période : 1833 - 1941Extrait de la notice :
…Vice-consulat de France à Tarsous, puis à Mersine et Adana, puis délégation à Mersine de la mission française pour l'application de l'accord d'Angora puis…
…Vice-consulat de France à Tarsous, puis à Mersine et Adana, puis délégation à Mersine de la mission française pour l'application de l'accord d'Angora puis…
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Cote : 200PAAPPériode : 1936 - 1940Extrait de la notice :
…chronologique des télégrammes, notes et dépêches de Varsovie (1937-1938) ; voyage de Barthou en Pologne (1934) ; voyage de Laval en Pologne (1935) ; accord…
…chronologique des télégrammes, notes et dépêches de Varsovie (1937-1938) ; voyage de Barthou en Pologne (1934) ; voyage de Laval en Pologne (1935) ; accord…
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Cote : 10 H 3Période : 1153 - 1790Extrait de la notice :
…André de Joinville, sire de Bonnet, fait connaître l'accord conclu avec l'abbé de Saint-Jean de Laon au sujet du prieuré de Richecourt, accord ratifié…
…Accord entre Jean, sire de Joinville et de Reynel, sénéchal de Champagne, et Aelis, sa femme, d'une part, l'abbaye de Saint-Jean de Laon, d'autre part,…
…Accord entre l'abbé de Saint-Jean de Laon et les habitants de Mandres au sujet de la pêche dans l'étang, 1313, et note d'archives. = 40.…
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Cote : 523POPériode : 1876 - 1989Extrait de la notice :
…d'inspection de décembre 1957 :</div><div class="ead-p">"Lors du départ des services du Ministère de la France d'Outre-mer et suivant l'accord…
…d'inspection de décembre 1957 :</div><div class="ead-p">"Lors du départ des services du Ministère de la France d'Outre-mer et suivant l'accord…
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Cote : 622PO/1/1-41Période : 1972 - 1994Extrait de la notice :
…La partie se rapportant au développement rural constitue un autre quart (8 articles) avec une part légèrement plus importante accordé…
…La partie se rapportant au développement rural constitue un autre quart (8 articles) avec une part légèrement plus importante accordé…
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Cote : 15BIPPériode : 1939 - 1979Extrait de la notice :
…(La Commission statue sur le règlement des créances sur le Reich suite à l'accord franco-allemand du 27/07/1961.…
…(La Commission statue sur le règlement des créances sur le Reich suite à l'accord franco-allemand du 27/07/1961.…
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Cote : 10 H 5Période : 1115 - 1656Extrait de la notice :
…Accord entre l'abbaye de Saint-Bénigne de Dijon et Geoffroy de Guerpont, pour le règlement de certaines contestations au sujet du prieuré de Silmont, 1230…
…Notification par- Geoffroy de Mousson, seigneur de Nonsard, de l'accord conclu par lui avec l'abbaye de Saint-Bénigne, pour le règlement de certaines contestations…
…au sujet du prieuré, 1238 ; notification du même accord par Roger d'Ottange de Marcey, évêque de Toul, 1238. = 21 (V).…
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Cote : 189QOSUP/1-11Période : 1944 - 1955Extrait de la notice :
…particulière est apportée par les représentants français aux activités du parti communiste grec ainsi qu'au projet de pacte balkanique, c'est-à-dire l'accord…
…particulière est apportée par les représentants français aux activités du parti communiste grec ainsi qu'au projet de pacte balkanique, c'est-à-dire l'accord…
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Cote : 207QOSUPPériode : 1944 - 1955Extrait de la notice :
…entreprises françaises en Tchécoslovaquie et à la situation des prisonniers et déportés français dans le pays qui donne lieu notamment à la conclusion d'un accord…
…entreprises françaises en Tchécoslovaquie et à la situation des prisonniers et déportés français dans le pays qui donne lieu notamment à la conclusion d'un accord…
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Cote : 473QOPériode : 1972 - 1973Extrait de la notice :
…politique de la CEE ; de la situation de l'Allemagne scindée entre RFA et RDA ; de la résolution du conflit vietnamien, avec la Conférence de Paris et l'Accord…
…politique de la CEE ; de la situation de l'Allemagne scindée entre RFA et RDA ; de la résolution du conflit vietnamien, avec la Conférence de Paris et l'Accord…
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Cote : 461PAAPPériode : 1899 - 1949Extrait de la notice :
…quelques documents isolés (461PAAP/26 à 37) ;<br> par catégories sociales ou professionnelles entrant dans les cadres des concessions accord…
…ées par les Allemands à partir de l'accord de novembre 1940 (461PAAP/38 à 47).…
…quelques documents isolés (461PAAP/26 à 37) ;<br> par catégories sociales ou professionnelles entrant dans les cadres des concessions accord…
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Cote : 2 H 6Période : 1259 - 1791Extrait de la notice :
…Accord avec Georges des Bernards, sieur de Vaudon-court, au sujet d'une rente assise sur un gagnage à Etain, 1583. = 143.…
…Accord avec Jean Jacquet, avocat en parlement, au sujet de l'abor-nement d'un pré du couvent sis au Pré-l'Evêque, 1648. = Procès : 161, contre Claude Vassincourt…
…Accord avec Georges des Bernards, sieur de Vaudon-court, au sujet d'une rente assise sur un gagnage à Etain, 1583. = 143.…
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Cote : 153QOPériode : 1945 - 1955Extrait de la notice :
…accords commerciaux franco-autrichiens, dossier général Autriche (rapports avec la France), statistiques, plan Schuman, Ruhr, fondements de l'accord…
…accords commerciaux franco-autrichiens, dossier général Autriche (rapports avec la France), statistiques, plan Schuman, Ruhr, fondements de l'accord…
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Cote : 1TU/126/1-71Période : 1923 - 1935Extrait de la notice :
…<br> <br> Dans la foulée de l'accord de microfilmage passé entre la France et la Tunisie en 1981, les papiers Grandchamp ont été rapidement…
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Cote : 492QO/1-492QO/137Période : 1984 - 1994Extrait de la notice :
…L'accord franco-allemand de Sarrebruck signé en 1984 et les démarches similaires des états du Benelux avec leur voisin allemand portent…
…L'accord franco-allemand de Sarrebruck signé en 1984 et les démarches similaires des états du Benelux avec leur voisin allemand portent…
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Cote : 3AE/1-25Période : 1913 - 1940Extrait de la notice :
…Après l'échec du traité de 1933, D. de Martel reprend les négociations avec les nationalistes syriens, qui aboutissent à l'accord du 1er mars 1936 assurant…
…Après l'échec du traité de 1933, D. de Martel reprend les négociations avec les nationalistes syriens, qui aboutissent à l'accord du 1er mars 1936 assurant…
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Cote : 6ACN/2/1-62Période : 1863 - 1981Extrait de la notice :
…l'ambassade de France en Tunisie par le secrétariat d'État tunisien au Plan et aux Finances « dans le cadre des dispositions du protocole d'accord…
…l'ambassade de France en Tunisie par le secrétariat d'État tunisien au Plan et aux Finances « dans le cadre des dispositions du protocole d'accord…
