accord

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  • Cote : 10 H 3
    Période : 1153 - 1790
    Extrait de la notice :

    …au sujet du prieuré de Richecourt, accord ratifié par Anseau de Joinville, 1301. = 6.…

    …André de Joinville, sire de Bonnet, fait connaître l'accord conclu avec l'abbé de Saint-Jean de Laon…

    Accord entre Jean, sire de Joinville et de Reynel, sénéchal de Champagne, et Aelis, sa femme, d'une part…

  • Cote : 10 H 5
    Période : 1115 - 1656
    Extrait de la notice :

    Accord entre l'abbaye de Saint-Bénigne de Dijon et Geoffroy de Guerpont, pour le règlement de certaines…

    …Notification par- Geoffroy de Mousson, seigneur de Nonsard, de l'accord conclu par lui avec l'abbaye…

    …Vidimus par le garde du scel du duché de Bar (1487), de la notification par l'évêque de Toul d'un accord

  • Cote : 2 H 6
    Période : 1259 - 1791
    Extrait de la notice :

    Accord avec Georges des Bernards, sieur de Vaudon-court, au sujet d'une rente assise sur un gagnage à…

    Accord avec Jean Jacquet, avocat en parlement, au sujet de l'abor-nement d'un pré du couvent sis au Pré-l'Evêque…

  • Période : 1792 - 1969
    Extrait de la notice :

    …sous-sol, attribuée au bénéficiaire d'une concession minière qui peut être accord

  • Période : 1775 - 1959
    Extrait de la notice :

    …ead-wrapper"><div class="ead-p">Les archives constituant la sous-s&#xE9;rie 7 S soulignent l'importance accord

  • Cote : 93 J
    Période : 1886 - 2012
    Extrait de la notice :

    …Usines Lambiotte de Prémery (U.S.L.) en octobre 2002, les Archives départementales de la Nièvre, en accord

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