accord
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Cote : 10 H 3Période : 1153 - 1790Extrait de la notice :
…au sujet du prieuré de Richecourt, accord ratifié par Anseau de Joinville, 1301. = 6.…
…André de Joinville, sire de Bonnet, fait connaître l'accord conclu avec l'abbé de Saint-Jean de Laon…
…Accord entre Jean, sire de Joinville et de Reynel, sénéchal de Champagne, et Aelis, sa femme, d'une part…
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Cote : 10 H 5Période : 1115 - 1656Extrait de la notice :
…Accord entre l'abbaye de Saint-Bénigne de Dijon et Geoffroy de Guerpont, pour le règlement de certaines…
…Notification par- Geoffroy de Mousson, seigneur de Nonsard, de l'accord conclu par lui avec l'abbaye…
…Vidimus par le garde du scel du duché de Bar (1487), de la notification par l'évêque de Toul d'un accord…
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Cote : 2 H 6Période : 1259 - 1791Extrait de la notice :
…Accord avec Georges des Bernards, sieur de Vaudon-court, au sujet d'une rente assise sur un gagnage à…
…Accord avec Jean Jacquet, avocat en parlement, au sujet de l'abor-nement d'un pré du couvent sis au Pré-l'Evêque…
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Cote : FRAD002/ H-dépôt 19 A1-Z9 / 2177 W 1-2Période : 1203 - 1996Extrait de la notice :
…Pour la plus grande partie, ces ressources proviennent des revenus de la dotation immobilière accord…