accord
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Cote : F/8201-F/8203Période : 1301 - 1999Extrait de la notice :
…Hormis les pièces familiales, figurent, d'une part, le rare dossier d'accord (enquête de commodo et incommodo…
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Cote : 82W/1-82W/543Période : 1901 - 2000Extrait de la notice :
…5302-R/5318 (versement de février 1968, SD-ONAC) De nombreuses éliminations ont été effectuées en accord…
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Cote : 6GExtrait de la notice :
…Un accord entre la Direction des Archives de France et la Direction du Livre et de la Lecture du 30 novembre…
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Période : 1290 - 1792Extrait de la notice :
…Cassation de l’accord fait entre Jehanne de Maure, dame de Varennes et de Montvelles, épouse de Charles…
…Vidimus par la chancellerie royale de l’accord entre Guy III de Chauvigny et Josselin du Bois, seigneur…
…Accord entre Jean de Poix et les Gaultron (1511 n. st.).…
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Période : 999 - 1897Extrait de la notice :
…Brion (1791). 15 2 J 51 Régie de Levroux. 1628-1794 Famille de Fiesque, seigneurs de Levroux : accord…
…Brion (1791). 15 2 J 51 Régie de Levroux. 1628-1794 Famille de Fiesque, seigneurs de Levroux : accord…
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Période : 1492 - 1790Extrait de la notice :
…entre Claude Aubery, marquis de Vatan, et le chapitre SaintLaurian. 3 juin 1667 - Enregistrement de l’accord…
…saisir la métairie de Gravette pour être payé de la portion de dîme qui lui revient par suite de son accord…
…entre Claude Aubery, marquis de Vatan, et le chapitre SaintLaurian. 3 juin 1667 - Enregistrement de l’accord…