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  • H DEPOT 30 - Fonds de la pouponnière "Les petits lits blancs", Excenevex (1951-1985)
    Cote : H-dépôt 30 / J 1-18 ; H-dépôt 30 / K 1-37 ; H-dépôt 30 / M 1-49 ; H-dépôt 30 / Q 1-16 ; H-dépôt 30 / R 1-38 ; H-dépôt 30 / Z 1
    Période : 1951 - 1985
    Extrait de la notice :

    …Don avec l'accord de Jean-Bernard Vaudaux, le fils de la directrice de la pouponnière, Mme Suzanne Vaudaux, en mars 2011.…

    …Don avec l'accord de Jean-Bernard Vaudaux, le fils de la directrice de la pouponnière, Mme Suzanne Vaudaux, en mars 2011.…

  • F/8201-F/8203 - Papiers familiaux Blanchard de Colville et ceux de leur alliance Le Prieur (Tassilly, Falaise)
    Cote : F/8201-F/8203
    Période : 1301 - 1999
    Extrait de la notice :

    …Hormis les pièces familiales, figurent, d'une part, le rare dossier d'accord (enquête de commodo et incommodo) donné par les paroissiens et seigneurs circonvoisins…

    …Hormis les pièces familiales, figurent, d'une part, le rare dossier d'accord (enquête de commodo et incommodo) donné par les paroissiens et seigneurs circonvoisins…

  • Inventaire des archives du fonds Audé
    Cote : 184 J 1-26
    Période : 1748 - 1857
    Extrait de la notice :

    …Les autres membres de la famille ne sont pas d'accord. C'est l'origine d'un échange épistolaire entre la Savoie et la Russie.…

    …Les autres membres de la famille ne sont pas d'accord. C'est l'origine d'un échange épistolaire entre la Savoie et la Russie.…

  • 184 J - Fonds de la famille Audé (1748-1857)
    Cote : 184 J 1-26
    Période : 1748 - 1857
    Extrait de la notice :

    …Les autres membres de la famille ne sont pas d'accord. C'est l'origine d'un échange épistolaire entre la Savoie et la Russie.…

    …Les autres membres de la famille ne sont pas d'accord. C'est l'origine d'un échange épistolaire entre la Savoie et la Russie.…

  • 82W - Anciens combattants et victimes de guerre
    Cote : 82W/1-82W/543
    Période : 1901 - 2000
    Extrait de la notice :

    …/4991-R/5074 (versement de janvier 1962, SD-ONAC) R/5302-R/5318 (versement de février 1968, SD-ONAC) De nombreuses éliminations ont été effectuées en accord…

    …/4991-R/5074 (versement de janvier 1962, SD-ONAC) R/5302-R/5318 (versement de février 1968, SD-ONAC) De nombreuses éliminations ont été effectuées en accord…

  • 8 FS 2 / 1007-1929 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Faucigny (1823-1910)
    Cote : 8 FS 2 1-392
    Période : 1823 - 1910
    Extrait de la notice :

    …1847, trouvant le danger d'incendie trop élévé ; on envisage un local dans le nouvel hôtel provincial, cependant rien n'a encore abouti en 1854, faute d'accord…

    …1847, trouvant le danger d'incendie trop élévé ; on envisage un local dans le nouvel hôtel provincial, cependant rien n'a encore abouti en 1854, faute d'accord…

  • 8 FS 2 / 2328-2907 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes du Chablais (1822-1955)
    Cote : 8 FS 2 2328-2907
    Période : 1822 - 1955
    Extrait de la notice :

    …1847, trouvant le danger d'incendie trop élévé ; on envisage un local dans le nouvel hôtel provincial, cependant rien n'a encore abouti en 1854, faute d'accord…

    …1847, trouvant le danger d'incendie trop élévé ; on envisage un local dans le nouvel hôtel provincial, cependant rien n'a encore abouti en 1854, faute d'accord…

  • 8 FS 2 / 1930-2327 - Fonds de la Conservation des Hypothèques sardes de Carouge (1823-1955)
    Cote : 8 FS 2 1930-2327
    Période : 1823 - 1955
    Extrait de la notice :

    …1847, trouvant le danger d'incendie trop élévé ; on envisage un local dans le nouvel hôtel provincial, cependant rien n'a encore abouti en 1854, faute d'accord…

    …1847, trouvant le danger d'incendie trop élévé ; on envisage un local dans le nouvel hôtel provincial, cependant rien n'a encore abouti en 1854, faute d'accord…

  • 8 FS 2 / 1-1106 - Fonds de la Conservation des hypothèques sardes du Genevois (1822-1906)
    Cote : 8 FS 2 1-1106
    Période : 1822 - 1906
    Extrait de la notice :

    …1847, trouvant le danger d'incendie trop élevé ; on envisage un local dans le nouvel hôtel provincial, cependant rien n'a encore abouti en 1854, faute d'accord…

    …1847, trouvant le danger d'incendie trop élevé ; on envisage un local dans le nouvel hôtel provincial, cependant rien n'a encore abouti en 1854, faute d'accord…

  • Fonds du chapitre cathédral de Bayeux
    Cote : 6G
    Extrait de la notice :

    …Un accord entre la Direction des Archives de France et la Direction du Livre et de la Lecture du 30 novembre 1971 établit de transférer à la bibliothèque…

    …Un accord entre la Direction des Archives de France et la Direction du Livre et de la Lecture du 30 novembre 1971 établit de transférer à la bibliothèque…

  • Inventaire des archives de l'Union des coopérateurs de Haute-Savoie
    Cote : 152 J 1-634
    Période : 1888 - 1978
    Extrait de la notice :

    …Celui-ci, après s'être rendu sur place accepte ce don aux Archives Départementales de Haute-Savoie à Annecy, où il semble, de l'accord de tous, plus approprié…

    …Celui-ci, après s'être rendu sur place accepte ce don aux Archives Départementales de Haute-Savoie à Annecy, où il semble, de l'accord de tous, plus approprié…

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