accord
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Cote : E DEPOT MODENE DD 2Période : 1782 - 1782Fonds : Commune de ModèneExtrait de la notice :
…Contenu Accord entre les riverains.…
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Cote : 2 E 9/811Période : 1604 - 1642Fonds : Archives du duché de CaderousseExtrait de la notice :
…Contenu Actes épars de déclaration, vérification, accord.…
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Cote : 2 E 9/799Période : 1728 - 1787Fonds : Archives du duché de CaderousseExtrait de la notice :
…Contenu "Mémoriaux" et mémoires, copies d'articles, propositions, projets d'accord.…
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Cote : FRAD013_2 H 606Période : 1201 - 1700Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…On trouvera dans le fonds Acte de donation ; accord, quittances.…
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Cote : 117 H 10Période : 1754 - 1761Extrait de la notice :
…Contenu Acte de donation, acquit, déclaration, accord entre Jeanne Ribaud, mère de l'hôpital des insensés…
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Cote : 96 H 31Période : 1637 - 1639Extrait de la notice :
…Contenu Transaction et concordat (30 janvier 1637), accord entre Pierre d'Aymar, doyen des religieux…
…Arnaud, aumônier (17 août 1637), dispense d'aumône pour Théophile Arnaud en vertu du concordat (1637), accord…
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Cote : 108 J 15Période : 1894 - 1898Fonds : Fonds Alfred ChobautExtrait de la notice :
…Proposition de contrat d'accord entre deux entomologistes. Poésies entomologiques (1892).…
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Cote : Arch. comm. Grambois 3 R 2Période : 1970 - 1980Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…antenne locale : statuts et règlement intérieur de l'association départementale (1970) ; protocole d'accord…
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Cote : E DEPOT MODENE 2 Z 3Période : 1837 - 1850Fonds : Commune de ModèneExtrait de la notice :
…Contenu Accord passé devant notaire entre la commune et Joseph Siffrein Sauze meunier de Malaucène…
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Cote : Arch. comm. Grambois 1 R 18Période : 1947 - 1982Fonds : Commune de GramboisExtrait de la notice :
…Fédération des centres musicaux ruraux de France, prestation de service : correspondance, protocoles d'accord…