accord
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Cote : 125 J 358Période : 1676 - 1676Extrait de la notice :
…Accord amiable.…
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Cote : 58 H 4Période : 1495 - 1528Extrait de la notice :
…Baux, vente, accord et sentence, amortissement.…
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Cote : 222 J 179Période : 1664 - 1664Extrait de la notice :
…Accord entre les débiteurs (1664, 26 octobre).…
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Cote : 73 J 135Période : 1968 - 1974Fonds : Fonds LemaireExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Adhésion, accord sur la mensualisation.…
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Cote : 2165 W 765Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Accord majeur musiques ensemble (A.M.M.E.).…
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Cote : 2497 W 37Période : 2005 - 2006Extrait de la notice :
…. - Ambulances Accord Val-d'Oise.…
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Cote : 2236 W 485 - 486Période : 2003 - 2007Extrait de la notice :
…Les dossiers comprennent généralement : convention, protocole d'accord, notes, cartographies, correspondance…
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Cote : 118 J 89Période : 1699 - 1700Extrait de la notice :
…Accord avec Marie Geslin pour le partage des frais de justice, correspondance.…
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Cote : 222 J 530Extrait de la notice :
…Procès entre Louis-Yves Du Bouëxic et Paul Macé : notes, correspondance, accord amiable.…
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Cote : 138 W 15Période : 1950 - 1950Fonds : Unité cynophileExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Rapports, notes, projet d'accord à faire signer aux maîtres-chiens.…
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