accord
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Cote : 13 G 115Période : 1619 - 1713Extrait de la notice :
…Fondation, accord, vente.…
…Accord…
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Cote : 13 G 31Période : 1536 - 1755Extrait de la notice :
…Biens et revenus fonciers à Lascelle : accord, reconnaissance, division de cens.…
…Accord…
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Cote : 3 G 27Période : 1249 - 1600Extrait de la notice :
…Accord…
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Cote : 6 G 72Période : 1601 - 1700Extrait de la notice :
…Cheylade : accord, reconnaissance.…
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Cote : 5 G 14Période : 1596 - 1800Extrait de la notice :
…Baux, accord, partage, reçus.…
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Cote : 118 F 557Période : 1672 - 1672Extrait de la notice :
…Cher, Châteaumeillant : contrat d'accord et transaction, minute notariale.…
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Cote : 13 G 56Période : 1729 - 1729Extrait de la notice :
…Eglise : accord avec le prieur pour l'aménagement d'une sacristie.…
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Cote : 8 W 636Période : 1945 - 1946Extrait de la notice :
…Fonte : protocole d'accord, liste nominative des bénéficiaires et certificats d'expédition…
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Cote : 51 J 23Période : 1959 - 1961Extrait de la notice :
…<lb/>Commandes, plans, courrier, notes techniques, convention, litige, protocole d’accord (voir aussi…
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Cote : 6 G 19Période : 1555 - 1704Extrait de la notice :
…Choriers : prébendes, service, accord avec les chanoines et les musiciens, procédures.…
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