accord
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Cote : 2165 W 765Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Accord majeur musiques ensemble (A.M.M.E.).…
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Cote : 2497 W 37Période : 2005 - 2006Extrait de la notice :
…. - Ambulances Accord Val-d'Oise.…
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Cote : 2644 W 12Période : 1989 - 2007Fonds : Association pour le déplacement et l’insertion des personnes handicapées (A.D.I.P.H.) (1977-2015)Extrait de la notice :
…Elections : notes, protocole d'accord, procès-verbaux.…
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Cote : 2644 W 24Période : 2000 - 2010Fonds : Association pour le déplacement et l’insertion des personnes handicapées (A.D.I.P.H.) (1977-2015)Extrait de la notice :
…Conseil d'établissement : protocole d'accord, comptes rendus de réunions.…
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Cote : 2422 W 39Période : 1999 - 2002Extrait de la notice :
…Suivi du dispositif d'accueil : circulaires, protocoles d'accord, comptes rendus de réunions.…
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Cote : E-DEPOT 73 7F2Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…. - Négociations entre patrons et salariés agricoles : accord provisoire, contrat collectif, correspondance…
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Cote : E-DEPOT 2 5Q1Période : 1800 - 1944Extrait de la notice :
…Pensions et retraites civiles et militaires : instructions, avis d'accord ou de refus de pension, correspondance…
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Cote : 29 J 101Période : 1964 - 1972Extrait de la notice :
…Délégués du personnel : cahier de revendication vierge, protocoles d'accord, barèmes de salaire, procès-verbaux…
…accord de travail…
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Cote : 1404 W 7Période : 1971 - 1975Extrait de la notice :
…Accord de transformation des cours professionnels municipaux en Centre de formation d'apprentis (CFA)…
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Cote : 2417 W 293Période : 1994 - 1998Extrait de la notice :
…Service national dans le domaine de l'environnement : circulaire ministérielle, protocole d'accord, listes…