accord
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Cote : 128J/8Période : 1983 - 2000Extrait de la notice :
…représentatives (1996), dépliant ""Accord d'étape de la convention d'entreprise"" (1997), accord de…
….- SNECMA (Société Nationale d'Etude et de Construction de Moteurs d'Aviation) : accord sur les modalités…
…(1994), projet d'accord sur l'organisation et la réduction du temps de travail des ingénieurs, cadres…
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Cote : 105J/105Période : 1986 - 1992Fonds : FONDS TELESSONNEExtrait de la notice :
…Règlements, accord d'entreprise, statuts.…
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Cote : 1 F 2/36Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Protocole d'accord.…
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Cote : 1 F 2/44Période : 1978 - 1981Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Protocole d'accord.…
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Cote : 75J/39Période : 1988 - 2002Fonds : FONDS JEAN OLLIVIER-IBMExtrait de la notice :
…Administration et organisation, accord d'entreprise. - Accord d'entreprise sur l'emploi des personnes…
…Projet d'accord sur l'aménagement de la réduction du temps de travail (1999-2000).…
…Protocole d'accord de passage à temps partiel rédigé par la compagnie IBM France (1993).…
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Cote : 75J/38Période : 1962 - 1987Fonds : FONDS JEAN OLLIVIER-IBMExtrait de la notice :
…Administration et organisation, accord d'entreprise. - Protocole d'accord signé entre la direction de…
…Accord d'entreprise sur le droit d'expression des salariés (1983,1986).…
…Accord relatif à la création d'un comité social paritaire à IBM France (1982-1983).…
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Cote : 4 D 1/97Période : 1990 - 1991Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Protocole d'accord Correspondance…
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Cote : 4 A 1/34Période : 1960 - 1974Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Protocoles d'accord Correspondance.…
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Cote : 70J/296Période : 1982 - 1989Extrait de la notice :
…des rotatives, protocole d'accord sur les salaires, accord sur la réduction du temps de travail, (1982…
…sur la politique salariale de 1988, accord sur l'aménagement du temps de travail et sur la politique…
…d'entreprise de l'imprimerie Hélio Corbeil (1985-1989), relevé d'heures mensuel de travail intérimaire, accord…
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Cote : 5 A 2/452Période : 2000 - 2000Fonds : Répertoire méthodique du fonds des administrateurs adjoints Clemens Heller & et Maurice AymardExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Accord de coopération Correspondance.…