Administration et organisation, accord d'entreprise. - Accord d'entreprise sur l'emploi des personnes handicapées signé entre la direction de la compagnie IBM France et les représentants des organisations syndicales (1988). Dossier d'informations des membres du comité central d'entreprise d'IBM France sur le projet d'un accord entre IBM et Kodak Pathé (1988). Annexe 5 frais fixes-frais variables issue de l'accord cadre sur le partage des compétences entre le comité central d'entreprise d'IBM France et les comités d'établissements d'IBM France signé le 6 janvier 1988 (1988). Protocole d'accord de passage à temps partiel rédigé par la compagnie IBM France (1993). Accord d'entreprise d'IBM France pour la sauvegarde de l'emploi rédigé par la direction des relations sociales et adressé aux délégués syndicaux centraux (1994). Projet d'accord d'entreprise d'IBM France sur l'organisation et le temps de travail dans l'unité de production Advanced Manufacturing Fabricator (1996). Avenant à l'accord portant sur le règlement du plan épargne d'entreprise d'IBM France (1997). Accord sur la contribution patronale aux oeuvres sociales et culturelles dans le cadre de l'intégration des services dans IBM France signé entre Axone, Compagnie Générale Informatique, CIMAD France, Eurequip, IBM France, Intexis, LY-D Informatique, Seprim et les organisations représentatives du personnel de ces sociétés (1998). Récapitulatif des conventions et accords applicables à la compagnie IBM France mis à jour en 1999 (1999). Accord sur l'alignement des systèmes de paie d'IBM France passé entre la compagnie IBM France et les organisations syndicales représentatives du personnel (1999). Accord sur l'harmonisation des régimes de retraites complémentaires signé entre les syndicats et IBM Global Services (1999). Projet d'accord sur l'aménagement de la réduction du temps de travail (1999-2000). Proposition d'accord d'entreprise sur le temps de travail entre IBM France et les partenaires sociaux (2000). Accord d'entreprise sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences à IBM France (2002). Rapport sur l'accord entre IBM France et la Compagnie Générale Informatique réalisé par des experts du comité central d'entreprise d'IBM France s.d..

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FONDS JEAN OLLIVIER-IBM