accord
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Cote : 128J/8Période : 1983 - 2000Extrait de la notice :
…représentatives (1996), dépliant ""Accord d'étape de la convention d'entreprise"" (1997), accord de…
….- SNECMA (Société Nationale d'Etude et de Construction de Moteurs d'Aviation) : accord sur les modalités…
…(1994), projet d'accord sur l'organisation et la réduction du temps de travail des ingénieurs, cadres…
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Cote : 105J/105Période : 1986 - 1992Fonds : FONDS TELESSONNEExtrait de la notice :
…Règlements, accord d'entreprise, statuts.…
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Cote : 75J/39Période : 1988 - 2002Fonds : FONDS JEAN OLLIVIER-IBMExtrait de la notice :
…Administration et organisation, accord d'entreprise. - Accord d'entreprise sur l'emploi des personnes…
…Projet d'accord sur l'aménagement de la réduction du temps de travail (1999-2000).…
…Protocole d'accord de passage à temps partiel rédigé par la compagnie IBM France (1993).…
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Cote : 75J/38Période : 1962 - 1987Fonds : FONDS JEAN OLLIVIER-IBMExtrait de la notice :
…Administration et organisation, accord d'entreprise. - Protocole d'accord signé entre la direction de…
…Accord d'entreprise sur le droit d'expression des salariés (1983,1986).…
…Accord relatif à la création d'un comité social paritaire à IBM France (1982-1983).…
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Cote : 70J/296Période : 1982 - 1989Extrait de la notice :
…des rotatives, protocole d'accord sur les salaires, accord sur la réduction du temps de travail, (1982…
…sur la politique salariale de 1988, accord sur l'aménagement du temps de travail et sur la politique…
…d'entreprise de l'imprimerie Hélio Corbeil (1985-1989), relevé d'heures mensuel de travail intérimaire, accord…
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Cote : 2165 W 765Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Accord majeur musiques ensemble (A.M.M.E.).…
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Cote : 2497 W 37Période : 2005 - 2006Extrait de la notice :
…. - Ambulances Accord Val-d'Oise.…
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Cote : 105J/4Période : 1986 - 1988Fonds : FONDS TELESSONNEExtrait de la notice :
…Protocole d'accord, statuts, extraits des délibérations des conseils municipaux, bordereaux.…
…réseau de vidéocommunication (SIVIC) en 1986 avec modification de ses statuts en 1988, protocole d'accord…
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Cote : 2236 W 485 - 486Période : 2003 - 2007Extrait de la notice :
…Les dossiers comprennent généralement : convention, protocole d'accord, notes, cartographies, correspondance…
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Cote : 2670W/9Période : 2010 - 2010Fonds : TRANSPORTS SCOLAIRES.Extrait de la notice :
…Marchés, problèmes accord cadre 2010 (2010).…