accord
-
Cote : 2165 W 765Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Accord majeur musiques ensemble (A.M.M.E.).…
…Accord majeur musiques ensemble (A.M.M.E.).…
-
Cote : 2497 W 37Période : 2005 - 2006Extrait de la notice :
…. - Ambulances Accord Val-d'Oise.…
…. - Ambulances Accord Val-d'Oise.…
-
Cote : 2236 W 485 - 486Période : 2003 - 2007Extrait de la notice :
…Les dossiers comprennent généralement : convention, protocole d'accord, notes, cartographies, correspondance.…
…Les dossiers comprennent généralement : convention, protocole d'accord, notes, cartographies, correspondance.…
-
Cote : 2644 W 12Période : 1989 - 2007Fonds : Association pour le déplacement et l’insertion des personnes handicapées (A.D.I.P.H.) (1977-2015)Extrait de la notice :
…Elections : notes, protocole d'accord, procès-verbaux.…
…Elections : notes, protocole d'accord, procès-verbaux.…
-
Cote : 2 R 11Période : 1875 - 1875Extrait de la notice :
…Chaque contrat décrit le terrain à acquérir et scelle l'accord entre l'Etat et le particulier.…
…Chaque contrat décrit le terrain à acquérir et scelle l'accord entre l'Etat et le particulier.…
-
Cote : 2 R 14Période : 1874 - 1875Extrait de la notice :
…Chaque contrat décrit le terrain à acquérir et scelle l'accord entre l'Etat et le particulier.…
…Chaque contrat décrit le terrain à acquérir et scelle l'accord entre l'Etat et le particulier.…
-
Cote : 2 R 32Période : 1877 - 1877Extrait de la notice :
…Chaque contrat décrit le terrain à acquérir et scelle l'accord entre l'Etat et le particulier.…
…Chaque contrat décrit le terrain à acquérir et scelle l'accord entre l'Etat et le particulier.…
-
Cote : 2 R 34Période : 1876 - 1877Extrait de la notice :
…Chaque contrat décrit le terrain à acquérir et scelle l'accord entre l'Etat et le particulier.…
…Chaque contrat décrit le terrain à acquérir et scelle l'accord entre l'Etat et le particulier.…
-
Cote : 2298 W 1 à 26Période : 1956 - 1980Extrait de la notice :
…La procédure est obligatoirement précédée d'une phase de conciliation, pendant laquelle le juge tente de mettre d'accord les parties.…
…En cas d'accord, un procès-verbal de conciliation est signé par le créancier et le débiteur.…
…En l'absence d'accord, le juge peut rendre une ordonnance de saisie sur rémunérations.…
-
Cote : 2644 W 24Période : 2000 - 2010Fonds : Association pour le déplacement et l’insertion des personnes handicapées (A.D.I.P.H.) (1977-2015)Extrait de la notice :
…Conseil d'établissement : protocole d'accord, comptes rendus de réunions.…
…Conseil d'établissement : protocole d'accord, comptes rendus de réunions.…