accord
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Cote : MC/ET/VIII/586Période : 1614 - 1614Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)Extrait de la notice :
…CORMEILLES-en-PARISIS § Accord entre les religieux du Prieuré - Saint-Lazare-lez-Paris, d'une part, et…
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Cote : 41 ETP 254/8042Période : 1757 - 1757Extrait de la notice :
…Accord intervenu entre assurés et assureurs pour l'augmentation des primes des assurances faites en temps…
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Cote : 41 ETP 184/5442Période : 1779 - 1779Extrait de la notice :
…sur lesquels messieurs de la chambre de commerce et monsieur le directeur des fermes sont tombés d'accord…
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Cote : 41 ETP 72/803Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…de petites sommes contre des assignats (placard informant le public que la chambre de commerce, d'accord…
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Cote : 41 ETP 137/3523Période : 1770 - 1770Extrait de la notice :
…Copie d'une délibération du corps de ville de La Rochelle du 8 janvier 1770 nommant, d'accord avec la…
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Cote : 41 ETP 167/4632Période : 1752 - 1752Extrait de la notice :
…d'un mémoire relarif à l'introduction dans le royaume des eaux-de-vie de sirops et se déclarent d'accord…
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Cote : 41 ETP 91/2104Extrait de la notice :
…officiers du corps de ville de La Rochelle approuvant les moyens adoptés par la chambre de commerce, en accord…
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Cote : 41 ETP 167/4633Période : 1763 - 1763Extrait de la notice :
…Les signataires se déclarent d'accord avec la chambre de commerce sur les deux points (22 novembre 1763…
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Cote : 41 ETP 173/4881Période : 1745 - 1745Extrait de la notice :
…Lettre par laquelle M. de Maurepas se déclare d'accord avec la chambre de commerce quant à la formation…
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Cote : Z/1j/580Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…S'ils ne tombent pas d'accord, un tiers-expert sera nommé à leur suite.…
…Conclusions : Les deux experts sont d'accord pour estimer les travaux de sculpture à 5016 livres.…
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Cote : 41 ETP 251/7761Période : 1752 - 1752Extrait de la notice :
…Ils se disent d'accord avec la chambre de commerce pour estimer préférable à une exemption de droits…
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Cote : 41 ETP 243/7494Période : 1733 - 1733Extrait de la notice :
…prétentions du fermier des aides touchant le commerce des eaux-de-vie sans s'être préalablement mis d'accord…
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Cote : 41 ETP 244/7499Période : 1736 - 1736Extrait de la notice :
…copie de chacun des états d'évaluation des marchandises en provenance des îles qu'elle arrêtera d'accord…
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Cote : 41 ETP 189/5708Période : 1744 - 1744Extrait de la notice :
…La Rochelle demandent à la chambre de commerce d'intervenir auprès du comte de Maurepas pour qu'un accord…
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Cote : Z/1j/584Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…L'accord précise la manière de procéder à la reconstruction, précise que Monet s'engage à démolir une…
…annexes : 1/ pouvoir donné par les parties à , pour visiter et estimer les ouvrages, 4 mai 17262/ accord…
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Cote : 41 ETP 204/6338Période : 1750 - 1750Extrait de la notice :
…charge le destinataire d'en faire part aux armateurs de son département, afin qu'ils se conforment à l'accord…
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Cote : Z/1j/580Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…par sentence du 19 avril 1726 Expertise : contentieuse Cause de l'expertise : contestation d'un accord…
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Cote : 41 ETP 147/3746Période : 1786 - 1786Extrait de la notice :
…D'autre part, les signataires se félicitent de ce que la chambre de commerce, d'accord avec la juridiction…
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Cote : Z/1j/578Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…maison dont elle propriétaire pour moitié aux Porcherons, ayant l'usufruit de l'autre moitié, selon l'accord…
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Cote : Z/1j/580Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…Conclusions : Les deux experts sont d'accord pour estimer les travaux de sculpture à 5016 livres.…
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Cote : Z/1j/582Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…motif) de l'expertise : les ouvrages de grosse maçonnerie sont achevés et doivent être estimés selon l'accord…
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Cote : 41 ETP 154/4098Extrait de la notice :
…Accord intervenu entre les sieurs Pomier, directeur, Marsault, Harouard du Beignon, Torterue-Bonneau…
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Cote : 41 ETP 207/6390Période : 1786 - 1786Extrait de la notice :
…Il a trouvé M. de La Fayette favorablement disposé pour La Rochelle et, d'accord avec lui, il demande…
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Cote : Z/1j/582Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…première expertise du 4 juin 1726 réalisée par les experts Quirot et Richard qui ne sont pas tombés d'accord…
…Néanmoins pour la fosse d'aisance, l'expert doit reporter son avis, le temps que les parties se mettent d'accord…