accord
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Cote : MC/ET/XIX/740Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles Louis QUENTIN, 23 juillet 1743 - 9 août 1768 (étude XIX)Autorités indexées
…accord…
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Cote : MC/ET/XIX/393Période : 1625 - 1625Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas BAULDRY, 6 juillet 1623 - décembre 1632 (étude XIX)Autorités indexées
…accord…
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Cote : F 658Période : 1157 - 1202Extrait de la notice :
…Pancarte originale d'Héraclius, archevêque de Lyon, confirmant un accord entre le chapitre et l'évêque…
…Accord entre le même et les sujets du chapitre à Chassigny et à Heuilley-Cotton au sujet des droits de…
…Accord pour la délimitation des terres de l'obédience capitulaire du Moge entre Guy, seigneur de Coublant…
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Cote : F 448Période : 1508 - 1511Extrait de la notice :
…Accord pour les droits de pâturage entre les habitants de Leurville et ceux de Busson.…
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Cote : F 604Période : 1495 - 1746Extrait de la notice :
…Accord entre le seigneur de Villeberny et l'abbaye de Poulangy au sujet de la seigneurie ci-dessus (1495…
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Cote : F 134Période : 1376 - 1376Extrait de la notice :
…Accord avec Jean de Provins et Ancel Fiole, tanneurs à Chaumont, au sujet d'une maison sise rue Ferrot…
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Cote : F 358Période : 1168 - 1168Extrait de la notice :
…Copie d'un accord sous forme de chirographe entre les abbés de Morimond et de Chaumoussey.…
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Cote : F 279Période : 1231 - 1800Extrait de la notice :
…Copie d'une charte de Geoffroy, évêque de Langres, confirmant un accord entre la commanderie d'Arbigny…
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Cote : F 371Période : 1231 - 1800Extrait de la notice :
…Accord entre R. seigneur de Nogent et le chapitre de Langres au sujet des tierces de la terre de Saoste…
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Cote : F 445Période : 1244 - 1800Extrait de la notice :
…Accord entre Jacques, abbé de La Crête et le commandeur d'Esnouveaux (1244, original parchemin).…
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Cote : F 494Période : 1264 - 1800Extrait de la notice :
…Copie d'une charte de Jean de Joinville confirmant un accord entre la commanderie de Thors et Pierre,…
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Cote : F 287Période : 1100 - 1800Extrait de la notice :
…Accord entre l'abbaye d'Auberive et Forquenellus de Rupecissa (Rochetaillée), (1219, original parch.…
…Accord entre l'abbaye d'Auberive et le descendant du seigneur de Saint Julien ci-dessus (1239, original…
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Cote : F 323Période : 1296 - 1800Extrait de la notice :
…Accord entre l'abbé de Clairvaux et le seigneur de Vignory (1296, original parchemin).…
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Cote : F 663Période : 1725 - 1725Extrait de la notice :
…Accord entre les chanoines de Saint-Geôsmes et leur prieur commendataire, Mgr de Clermont-Tonnerre, évêque…
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Cote : F 464Période : 1457 - 1700Extrait de la notice :
…Sentence du Parlement confirmant un accord entre le château de Montéclair et les seigneurs de Levoncourt…
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Cote : F 309Période : 1174 - 1800Extrait de la notice :
…Charte de l'archidiacre de Toul confirmant un accord sur le past dû aux clercs de l'archidiaconé de Blaise…
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Cote : F 461Période : 1307 - 1800Extrait de la notice :
…Charte de Guillaume, évêque de Langres, confirmant un accord entre le curé de Marac et le prieur de Sexfontaine…
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Cote : F 474Période : 1466 - 1629Extrait de la notice :
…Accord entre les habitants et le seigneur de Clefmont (1466, original parchemin).…
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Cote : F 572Période : 1200 - 1200Extrait de la notice :
…Accord passé sous le sceau de Simon de Joinville entre l'abbaye de Montier-en-Der et Ysambard de Suzémont…
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Cote : F 571Période : 1100 - 1100Extrait de la notice :
…Notification par Milon, abbé de Montier-en-Der d'un accord conclu avec Arnoul de Soulaines, au sujet…
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Cote : F 337Période : 1212 - 1800Extrait de la notice :
…Copie d'un accord au sujet de la cure dudit lieu entre le chapitre collégial de Chaumont et l'abbaye…
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Cote : F 508Période : 1209 - 1573Extrait de la notice :
…Charte de Guillaume, évêque de Langres, confirmant un accord entre l'abbé de Saint-Bénigne de Dijon,…
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Cote : F 567Période : 1190 - 1800Extrait de la notice :
…Accord entre Hugues seigneur de Reynel et l'abbaye de Septfontaines (1190, original parchemin).…
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Cote : F 320Période : 1242 - 1766Extrait de la notice :
…Charte du maître des Templiers de la baillie de Langres confirmant un accord entre la commanderie d'Esnouveaux…
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Cote : F 600Période : 1179 - 1800Extrait de la notice :
…Accord entre les précédents et le prieuré de Vignory, confirmé par Pierre, abbé de Saint-Benigne de Dijon…
…Autre accord du prieuré avec l'échevinage de Vignory (1336, original parchemin) Charte de Jean de Saint-Dizier…
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Cote : F 562Période : 1165 - 1700Extrait de la notice :
…Charte de Gautier, évêque de Langres, confirmant un accord entre Simon seigneur de Clefmont (comes Clarimontis…
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Cote : F 662Période : 1101 - 1700Extrait de la notice :
…Accord entre le prieur de Saint-Didier et l'obédiencier du chapitre de Langres à Chalindrey (1294, copie…
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Cote : F 329Période : 1237 - 1337Extrait de la notice :
…Jean, sire de Joinville, à la requête des parties, scelle un accord conclu entre Simon de Flammerécourt…
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Cote : F 486Période : 1196 - 1700Extrait de la notice :
…Accord, par devant l'archidiacre du Barrois entre le prieur et la maire de Montsaon (1242, original parchemin…
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Cote : F 585Période : 1231 - 1629Extrait de la notice :
…Accord entre la commanderie de Thors et l'abbaye de La Crête concernant les grosses dîmes du Val-de-Rognon…
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Cote : F 520Période : 1100 - 1800Extrait de la notice :
…Accord sans date entre l'abbesse de Poulangy et le commandeur du Corgebin (XIIème siècle, original parchemin…
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Cote : F 902Période : 1571 - 1700Extrait de la notice :
…Confirmation par Charles IX du privilège accord par Henri II au chapitre de l'église métropolitaine N-D…
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Cote : F 560Période : 865 - 865Extrait de la notice :
…Charte de Geoffroy, de Châlons, confirmant un accord entre l'abbaye de Saint-Urbain et le seigneur de…
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Cote : F 631Période : 1321 - 1755Extrait de la notice :
…Procès-verbal de réception de l'évêque Jean d'Amboise et accord conclu avec lui à cette occasion (1497…
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Cote : F 188Période : 1588 - 1788Extrait de la notice :
…Minute d'accord entre la ville de Chaumont et Regnault Harnois, contrôleur de la maison de l'évêque de…