accord
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Cote : MC/ET/VIII/586Période : 1614 - 1614Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, janvier 1610 - décembre 1618 (étude VIII)Extrait de la notice :
…CORMEILLES-en-PARISIS § Accord entre les religieux du Prieuré - Saint-Lazare-lez-Paris, d'une part, et…
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Période : 1748 - 1750Extrait de la notice :
…ead-wrapper"><div class="ead-p">- Lettres de provision de la charge de sénéchal de la juridiction accord…
…<br>Autres lettres de provision de la même charge accordées au précédent par Michel…
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Période : 1758 - 1763Extrait de la notice :
…de provision <br>de la charge d'assesseur et lieutenant du sénéchal de la juridiction, accord…
…ritiers d'Anne de Chastillon (5 septembre 1757, f° 1) ; <br>de la charge de procureur fiscal accord…
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Période : 1756 - 1766Extrait de la notice :
…div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">- Commissions accord…
…<br><br>- Commissions accordées par le grand maître à Antoine-Louis Barraud et René…
…<br><br>- Lettres de provision accordées par le Roi à Charles Auguste Jean Louis Bonnamy de…
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Période : 1732 - 1736Extrait de la notice :
…<br><br>- Autorisation accordée par le greffier en chef de la baronnie de Châteaumur, à…
…<br><br>Accord entre Pierre Logeart, marchand, et Françoise Marguerite Drillaud, sa femme, d'une…
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Période : 1772 - 1775Extrait de la notice :
…<br><br>- Lettres d'honneur accordées par le Roi à monsieur Germon, père (20 avril 1774…
…<br><br>- Lettres de provision accordées par le Roi à Pierre Fidèle Lemercier, comme greffier…
…<br><br>- Commission accordée par le même à monsieur de Denant " pour commander et faire…
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Période : 1691 - 1691Extrait de la notice :
…<br><br>- Délai accordé : <br>à Marguerite Foucher, femme de Gabriel De Nicou, écuyer…
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Période : 1758 - 1762Extrait de la notice :
…<div class="ead-section ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">- Accord entre…
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Période : 1715 - 1716Extrait de la notice :
…<br>Délai pour fournir déclaration accordé au sieur de la Cressonnière (f° 21…
…"<br>- Délai pour fournir déclarations accordé à Pierre Dive, élu à Fontenay-le-Comte…