accord
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Cote : 7 Fi 1202Extrait de la notice :
…Il sont tous d'accord pour aller à la Coupole, Belfort, La grande brasserie-restaurant…
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Cote : 7 Fi 1202Extrait de la notice :
…Il sont tous d'accord pour aller à la Coupole, Belfort, La grande brasserie-restaurant…
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Cote : T 1180Période : 1619 - 1741Extrait de la notice :
…Montbouton : accord fixant le montant de la rente à payer au seigneur par la cure (16 septembre 1619)…
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Cote : T 1298Extrait de la notice :
…pour délimiter leurs droits, correspondance de divers hommes de loi sur des projets de partage, d'accord…
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Cote : T 1010Période : 1578 - 1748Extrait de la notice :
…Bessoncourt en la paroisse de Phaffans (le Conseil Souverain d'Alsace déboute le duc, 4 mai 1706); accord…
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Cote : 15 J 1-44Période : 1826 - 1976Extrait de la notice :
…recommandations de la circulaire de la Direction des Archives de France du 8 janvier 1980, sanctionnant un accord…