accord
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Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997).…
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Cote : 2432CAITM13Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, statut, rapport d'état des lieux, cession de créances.…
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Cote : 2000W/80Période : 2012 - 2014Extrait de la notice :
…l'insertion et l'emploi (PLIE), fonds dossiers comité d'appui : demande de subventions, protocole d'accord…
…et avenant, accord cadre, analyse, tableau de financement, notification, programmation, liste, proposition…
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Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
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Cote : 1891W/3-1891W/6Extrait de la notice :
…Déclarations d'option avec accord franco-algérien.…
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Cote : 570CAITM16Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
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Cote : 1891W1-25Période : 1954 - 2002Extrait de la notice :
…Affaires militaires, recensements militaires, déclarations d'option du service national avec accord franco-algérien…
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Cote : 3 E 8591Période : 1596 - 1596Fonds : Archives notariales du GersExtrait de la notice :
…À noter : accord où sont nommés les père, frères et sœurs de Guillaume du Barthas, folio 166 (1596).…
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Cote : 1583CAITM9Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…. - Protocole d'accord, vente. Presse.…
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Cote : 2397CAITM2Période : 1948 - 1953Extrait de la notice :
…Accord de réalisation et d'exploitation du réseau électrique entre EDF et les HBL.…