accord
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Cote : 20040131/1-20040131/12Période : 1975 - 1994Extrait de la notice :
…accord général sur les tarifs douaniers et le commerce…
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Cote : 19910004/4Période : 1952 - 1962Extrait de la notice :
…DENIAU * Interview pour la revue "MANCHETE", Brésil. 18 septembre 1957 * Notes sur un projet d'accord social concernant les propositions de loi de Messieurs…
…DENIAU * Interview pour la revue "MANCHETE", Brésil. 18 septembre 1957 * Notes sur un projet d'accord social concernant les propositions de loi de Messieurs…
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Cote : MC/ET/II/137Période : 1631 - 1631Extrait de la notice :
…COTE 8 : accord portant cession par François de La Motte, maître joueur d'instruments, à Jean de La Motte de ses droits sur une maison sise à Saint-Marcel…
…COTE 8 : accord portant cession par François de La Motte, maître joueur d'instruments, à Jean de La Motte de ses droits sur une maison sise à Saint-Marcel…
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Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)Cote : F/19/20001-F/19/20211Période : 1941 - 1968Extrait de la notice :
…La décision - accord, refus ou ajournement - 3) concerne surtout des demandes de pièces car il est indispensable que le dossier soit complet et constitué…
…La décision - accord, refus ou ajournement - 3) concerne surtout des demandes de pièces car il est indispensable que le dossier soit complet et constitué…
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Cote : 19980418/1Période : 1940 - 1957Extrait de la notice :
…négociation éventuelle entre la France et le Saint-Siège Lettre de l'Ambassade de France près le Saint-Siège en date du 20 décembre 1950 concernant un accord…
…négociation éventuelle entre la France et le Saint-Siège Lettre de l'Ambassade de France près le Saint-Siège en date du 20 décembre 1950 concernant un accord…