Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Clichy

Cote : 1J7/39-1J7/40

Période : 1945 - 1994

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

… - Dossier de cession du STP à Logis Transport : correspondance, acte, promesse de vente, protocole d'accord, - Conseil d'administration du…

…STP, conseil d'administration de la RATP du 25 septembre 1992 et du 21 mars 1991, délégation de pouvoirs, conventions RATP/LOGIS TRANSPORT, accord…

… - Dossier de cession du STP à Logis Transport : correspondance, acte, promesse de vente, protocole d'accord, - Conseil d'administration du…
1925-1953

Cote : 3T192

Période : 1925 - 1953

Fonds : Dommages de guerre

Extrait de la notice :

…Matériel automobile disparu, détruit ou irréparable, détermination de la valeur au 1er septembre 1939 : convention, avenants et accord amiable (entre…

…Matériel automobile disparu, détruit ou irréparable, détermination de la valeur au 1er septembre 1939 : convention, avenants et accord amiable (entre…
1935-1953

Cote : 3T193

Période : 1954 - 1955

Fonds : Dommages de guerre

Extrait de la notice :

…Matériel automobile disparu, détruit ou irréparable, détermination de la valeur au 1er septembre 1939 : convention, avenants et accord amiable (entre…

…Matériel automobile disparu, détruit ou irréparable, détermination de la valeur au 1er septembre 1939 : convention, avenants et accord amiable (entre…
Ivry

Cote : 1J7/10-1J7/11

Période : 1688 - 1970

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

… - Mitoyenneté : établissement d'un mur mitoyen, CAILAR/CGPT, accord union électricité et STCRP sur mutation de cote au profit de…

… - Mitoyenneté : établissement d'un mur mitoyen, CAILAR/CGPT, accord union électricité et STCRP sur mutation de cote au profit de…
Réorganisation

Cote : 1J10/8

Période : 1819 - 1968

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…Nouvelle concession de la ligne de tramways du Pont de Sèvres à Versailles et incorporation de celle-ci au réseau municipal de tramways - Accord…

…passé entre la Ville de Paris et la CGO : avenant, extrait du JO d'octobre 1919, accord provisoire passé le 22 janvier 1919 et approuvé…

…reconstitution du réseau d'autobus, contention entre la Ville de Paris et la CGO : lettre du Président de la république française approuvant l'accord…
Crédit pour une remise en état

Cote : 3T9-11

Période : 1942 - 1951

Fonds : Dommages de guerre

Extrait de la notice :

…. - Commission Consultative du service du Contrôle des Budgets ; Programmes de travaux et Marchés à la Direction Générale, accord…

…. - Commission Consultative du service du Contrôle des Budgets ; Programmes de travaux et Marchés à la Direction Générale, accord…
Dommages causés par l'occupation allemande puis les troupes françaises et alliées

Cote : 3T2

Période : 1940 - 1959

Fonds : Dommages de guerre

Extrait de la notice :

…par les troupes françaises et alliées, Immeuble 193 avenue du Général Michel Bisot , demande de dédommagement par la RATP : accord…

…par les troupes françaises et alliées, Immeuble 193 avenue du Général Michel Bisot , demande de dédommagement par la RATP : accord…
Matériels ; Ligne de Sceaux ; Ateliers de Saint Ouen ; Equipements industriels de l'Atelier central ; Gestion du Personnel

Cote : 3T218

Période : 1944 - 1956

Fonds : Dommages de guerre

Extrait de la notice :

…gratifications pour projets d'amélioration présentés par le personnel, circulaire général n°89 sur l'indemnité forfaitaire accord…

…gratifications pour projets d'amélioration présentés par le personnel, circulaire général n°89 sur l'indemnité forfaitaire accord…
Bercy, Boulogne Billancourt, Cité

Cote : 1J1/3

Période : 1437 - 1988

Fonds : Le domaine immobilier des Compagnies de transports parisiens

Extrait de la notice :

…Le roi confirme en outre la protection accordée aux chanoines par Charlemagne et Charles le Chauve.…

…Le roi confirme en outre la protection accordée aux chanoines par Charlemagne et Charles le Chauve.…

accord

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