accord
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Cote : 9V/55Période : 1765 - 1849Extrait de la notice :
…<br> - p. 2 : Institution de la confrérie du Saint Sacrement : bulle, pardons et indulgences plénières accordées à perpétuit…
…<br> - p. 2 : Institution de la confrérie du Saint Sacrement : bulle, pardons et indulgences plénières accordées à perpétuit…
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Cote : 63H/61Période : 1153 - 1784Extrait de la notice :
…Accord avec Albert CHEVREDOR au sujet du PLESSIS : intervention de Maurice de SULLY, (1169). Donations et acquisitions diverses, (1225-1722).…
…Accord avec Albert CHEVREDOR au sujet du PLESSIS : intervention de Maurice de SULLY, (1169). Donations et acquisitions diverses, (1225-1722).…
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Cote : G/234Période : 1071 - 1260Fonds : G CLERGE SECULIER (1071-1830)Extrait de la notice :
…laquelle un vicaire sera affecté [2 pièces sur parchemin] (1196) ; Nomination par Hugues-Clément, abbé de SAINT-SPIRE, et par Guillaume, préchantre, d'un accord…
…laquelle un vicaire sera affecté [2 pièces sur parchemin] (1196) ; Nomination par Hugues-Clément, abbé de SAINT-SPIRE, et par Guillaume, préchantre, d'un accord…
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Cote : G/238Période : 1601 - 1753Fonds : G CLERGE SECULIER (1071-1830)Extrait de la notice :
…. - Copie collationnée de lettres royaux approuvant et confirmant un accord intervenu, en avril-mai 1647, et destiné à mettre fin à un procès, qui durait…
…. - Copie collationnée de lettres royaux approuvant et confirmant un accord intervenu, en avril-mai 1647, et destiné à mettre fin à un procès, qui durait…
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Cote : G/255Période : 1398 - 1649Fonds : G CLERGE SECULIER (1071-1830)Extrait de la notice :
…fief non amorti, acheté par eux en 1392, et appelé le cens commun, sis à MONTLHERY, (1398) ; - notification par le garde de la prévôté de PARIS d'un accord…
…fief non amorti, acheté par eux en 1392, et appelé le cens commun, sis à MONTLHERY, (1398) ; - notification par le garde de la prévôté de PARIS d'un accord…
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Cote : G/1132Période : 1743 - 1745Fonds : G CLERGE SECULIER (1071-1830)Extrait de la notice :
…Louis BOUDET, maître-chirurgien-juré et lieutenant du premier chirurgien du roi et Jean-Louis YVON, boucher, tous trois demeurant audit DOURDAN, avec l'accord…
…Louis BOUDET, maître-chirurgien-juré et lieutenant du premier chirurgien du roi et Jean-Louis YVON, boucher, tous trois demeurant audit DOURDAN, avec l'accord…
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Cote : G/264Période : 1207 - 1490Fonds : G CLERGE SECULIER (1071-1830)Extrait de la notice :
…Accord entre le Chapitre et Jean, curé de LINAS. Les Marguilliers. Reliques. Indulgences. Dîmes. Anniversaire. Entretien de l'Eglise.…
…Accord entre le Chapitre et Jean, curé de LINAS. Les Marguilliers. Reliques. Indulgences. Dîmes. Anniversaire. Entretien de l'Eglise.…
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Cote : G/281Période : 1722 - 1766Fonds : G CLERGE SECULIER (1071-1830)Extrait de la notice :
…Accord sous seing privé entre le doyen du Chapitre et Pierre-Antoine de CASTAGNERE, chevalier, seigneur de CHATEAU-NEUF et de MAROLLES, cédant audit seigneur…
…Notification officielle dudit accord, (28 mai 1722).…
…Accord sous seing privé entre le doyen du Chapitre et Pierre-Antoine de CASTAGNERE, chevalier, seigneur de CHATEAU-NEUF et de MAROLLES, cédant audit seigneur…
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Cote : G/535Période : 1772 - 1772Fonds : G CLERGE SECULIER (1071-1830)Extrait de la notice :
…accord de travail…
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Cote : G/616Période : 1786 - 1789Fonds : G CLERGE SECULIER (1071-1830)Extrait de la notice :
…accord de travail…