accord
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Cote : MC/ET/XIX/154Période : 1539 - 1539Extrait de la notice :
…Accord des héritiers de Jacques ALLEGRIN, seigneur de Diant, avec le chapitre de la cathédrale de Sens, au sujet des 'foi et hommage' des fiefs des grandes…
…accord…
…Accord des héritiers de Jacques ALLEGRIN, seigneur de Diant, avec le chapitre de la cathédrale de Sens, au sujet des 'foi et hommage' des fiefs des grandes…
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Cote : MC/ET/XIX/163Période : 1543 - 1543Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XIX/165Période : 1544 - 1544Extrait de la notice :
…Accord entre François de Faulcon, évêque de Tulle, abbé commendataire de Saint-Jean-les-Sens, et les religieux de son abbaye, pour fixation de leur pension…
…accord…
…Accord entre François de Faulcon, évêque de Tulle, abbé commendataire de Saint-Jean-les-Sens, et les religieux de son abbaye, pour fixation de leur pension…
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Cote : MC/ET/XIX/175Période : 1548 - 1548Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXIX/387Période : 1727 - 1727Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXIX/365Période : 1722 - 1722Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XIX/164Période : 1544 - 1544Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXIX/382Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XXIX/1521Période : 1777 - 1913Extrait de la notice :
…instruments, affaires au tribunal de commerce, recettes et dépenses, testament, lettre de faire-part, acte de notoriété, inventaire après décès, legs, accord…
…accord…
…instruments, affaires au tribunal de commerce, recettes et dépenses, testament, lettre de faire-part, acte de notoriété, inventaire après décès, legs, accord…
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Période : 1972 - 1994Extrait de la notice :
…Accord EEE : Texte de l'accord (suite)…
…Accord EEE : Texte de l'accord (suite)…
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Période : 1992 - 1993Extrait de la notice :
…Accord de coopération économique et commerciale CE / Slovénie (1993) | Accord UE/Slovénie : accord de coopération économique et commerciale du 5 avril…
…1993 : négociations : signature ; conclusion (y compris documents communs avec accord CECA, protocole financier, accord transports ou accord textiles)…
…Accord de coopération économique et commerciale CE / Slovénie (1993) | Accord UE/Slovénie : accord de coopération économique et commerciale du 5 avril…
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Cote : F/19/20147Période : 1941 - 1968Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)Extrait de la notice :
…LA CHAPELLE-THOUARAULT - Réfection de la couverture et des extérieurs de l'église ; accord du 9.3.1962 (16.4.1961, 7.10.1963) JANZE - Réparation de l'église…
… ; accord du 11.7.1958 (24.3.1957, 7.10.1963) MAXENT - Construction d'un clocher pignon ; accord du 26.1.1963 (10.3.1961, 8.8.1963) SAINT-DOMINEUC - Réfection…
…de la toiture de l'église, accord du 22.2.1961 (15.4.1960, 7.10.1963) SAINT-GERMAIN-du-PINEL - Réfection de la couverture de l'église (3.7.1962, 8.8.1963…
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Cote : F/19/20160Période : 1941 - 1968Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)Extrait de la notice :
…Accord du 29.12.1965 (31.3.1964 - 21.4.1965) MORDELLES - Consolidation du clocher.…
…Accord du 5.6.1962 (12.2.1962-21.4.1965) SAINT-ARMEL - Restauration des façades.…
…Accord du 5.6.1962 (24.12.1961-13.10.1964) SAINT-PERN - Réstauration générale (charpente, couverture, voûte, murs, sol,.…
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Cote : F/19/20148Période : 1941 - 1968Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)Extrait de la notice :
…LA BOSSE - Réfection de la toiture de l'église ; accord du 27.7.1961 (8.11.1959, 17.5.1963) ORCAY - Réfection des couvertures de l'église ; accord du 26.1.1963…
…(14.9.1961, 8.8.1963) SUEUR - Réfection des couvertures de l'église ; accord du 26.1.1963 (30.9.1961, 17.5.5.1963) TREHET - Réfection de la couverture…
…de l'église ; accord du 26.1.1963 (26.1.1962, 17.5.1963)…
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Cote : F/19/20166Période : 1941 - 1968Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)Extrait de la notice :
…Accord du 27.1.1964 (9.2.1963-26.10.1964) BEAUNE - Consolidation de la voûte située au-dessus du Choeur.…
…Accord du 29.12.1964 (8.9.1963-14.12.1965) BOURGET-EN-HUILE - Réfection de la charpente et de la couverture Accord du 26.1.1963 (11.3.1962-15.5.1964) CHINDRIEUX…
…- Réfection de la charpente et de la couverture Accord du 26.1.1963 (29.1.1962-13.10.1964) NOTRE-DAME-DE-BELLECOMBE - Réfection de la charpente et de…
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Période : 1973 - 1994Extrait de la notice :
…Accord d'association CE / Chypre | Accord d'Association CEE/Chypre (19-12/1972).…
…Protocole "Origine" annexé au protocole additionnel prorogeant la première étape de l'accord (entrée en vigueur, 01-06-1978).…
…dispositions de l'accord (1987).…
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Cote : F/19/20160Période : 1941 - 1968Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)Extrait de la notice :
…Accord 26.51954-7.10.1954 (2.8.1953-2.1.1959) MARTILLAC - Réfection des maçonneries et enduits extérieurs.…
…Accord du 27.7.1961, (27.11.1960-6.12.1965) SAINT-ANDRE-DU-BOIS - Réfection du clocher. Accord du 26.1.1963 (13.2.1962-30.5.1964)…
…Accord 26.51954-7.10.1954 (2.8.1953-2.1.1959) MARTILLAC - Réfection des maçonneries et enduits extérieurs.…
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Cote : F/19/20148Période : 1941 - 1968Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)Extrait de la notice :
…12. 4.1963) BELLEFONTAINE - Demande de subvention (4.5.1961, 12.4.1963) LES BIARDS - Réfection de la toiture de l'église (dégâts causés par l'ouragan) accord…
…- Réfection de la toiture de l'église, (dégâts causés par l'ouragan) accord du 29-7-1963 (12.7.1961, 4.12.1963) FONTENAY - Réfection de la toiture de…
…l'église, (dégâts causés par l'ouragan) accord du 29-7-1963 (14.8.1961, 14.11.1963) GROSVILLE - Réparation du clocher ; accord du 2.6.1959 (5.12.1958,…
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Cote : F/19/20145Période : 1941 - 1968Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)Extrait de la notice :
…SAINT-BARTHELEMY-de-VALS - Réfection de la toiture de l'église ; accord du 27.7.1961 (14.8.1959, 8.3.1963) EYMEUX - Réparations de l'église ; accord du…
…5.6.1962. (6.8.1961, 8.3.1963) MONTJOUX - Réfection de la toiture de l'église ; accord du 22.2.1961 (30.12.1959, 13.10.1964)…
…SAINT-BARTHELEMY-de-VALS - Réfection de la toiture de l'église ; accord du 27.7.1961 (14.8.1959, 8.3.1963) EYMEUX - Réparations de l'église ; accord du…
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Cote : F/19/20160Période : 1941 - 1968Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)Extrait de la notice :
…Accord du 26.1.1963 (21.8.1961-6.12.1965 FOUGEROLLES - Réfection des enduits intérieurs et extérieurs.…
…Accord du 20.1.1962. (8.3.1961-6.12.1965) MOUHERS - Réfection des enduits extérieurs et de la couverture Accord du 2.3.1963 (18.2.1962.15.5.1964) VICQ-EXEMPLET…
…Accord du 29.7.1963 (20.1.1962-27.2.1964)…
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Cote : F/19/20155Période : 1941 - 1968Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)Extrait de la notice :
…CUSSET - Réfection de la couverture ; accord du 27.7.1961 (16.5.1960-10.12.1964) GANNAY-sur-LOIRE - Réfection de la couverture ; accord du 28.8.1964 (8.6.1963…
…-9.2.1965) GENNETINES - Réfection de la couverture du clocher ; Accord du 28.8.1964 (8.6.1963-9.2.1965) QUINSSAINES - Réfection de la couverture du clocher…
… ; de l'enduit des murs extérieurs Accord du 29.12.1964 (22.9.1963-9.8.1965) USSEL-d'ALLIER - Réfection de la voute au-dessus du maitre autel ; pose d'un…
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Cote : F/19/20165Période : 1941 - 1968Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)Extrait de la notice :
…Accord du 5.6.1962 (20.2.1961-10.12.1964) MAILLERONCOURT-CHARETTE - Construction d'un clocher.…
…Accord du 10.6.1960 (4.4.1959-6.12.1965) NEUREY-LES-LA-DEMIE - Réfection de la couverture et de l'enduit des voûtes.…
…Accord du 12.5.1965 (12.4.1964-9.11.1966)…
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Cote : F/19/20162Période : 1941 - 1968Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)Extrait de la notice :
…CALAMANE - Réfection de la charpente et de la couverture (28.2.1963-9.2.1965) Accord du 27.1.1964.…
…Accord du 2.3.1963 (11.31962-6.12.1965) SABADEL-LAUZES - Réfection de la couverture.…
…Accord du 28.8.1964 (12.5.1963-9.8.1965) VIRE - Réfection de la couverture, des enduits extérieurs, du dallage.…
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Cote : F/19/20149Période : 1941 - 1968Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)Extrait de la notice :
…ANSTAING - Réfus de subvention (motifs techniques (23.3.1961, 25.1.1962) AVESNES-lez-AUBERT - Réfection de la couverture du clocher ; accord du 26.1.1963…
…du 5.6.1962 (16.6.1961, 7.10.1963) GRAVELINES - Demande de subvention (25.1.1961, 6.9.1961) ENNEVELIN - Réfection de la couverture de l'église ; accord…
…du 2.3.1963 et 25.10.1962 (8.6.1959, 8.8.1963) HARGNIES - Reconstruction du mur de soutènement de l'église ; accord du 5.6.1962-(3.7.1961, 7.10.1963)…
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Cote : F/19/20163Période : 1941 - 1968Fonds : Intérieur ; Cultes. Réparations aux édifices cultuels et secours au clergé concordataire (1941-1968)Extrait de la notice :
…Accord du 29.12.1964 (26.7.1962-21.4.1965) GUSSIGNIES - Réfection de la couverture du clocher.…
…Accord du 28.1.1963 (25.3.1961-26.10.1964) MERCKEGHEM - Réfection de la couverture.…
…Accord du 29.7.1963 (24.7.1962-4.12.1963) NEUVILLE-SAINT-REMY - Réfection de la charpente et de la couverture.…