accord
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Cote : MC/ET/XIX/108Extrait de la notice :
…Accord et transaction entre Marie Saligot, veuve de Jean Laguette, assistée de Gilles Dancel, avocat au Parlement, et Pierre Viole, seigneur d'Athis, au…
…accord…
…Accord et transaction entre Marie Saligot, veuve de Jean Laguette, assistée de Gilles Dancel, avocat au Parlement, et Pierre Viole, seigneur d'Athis, au…
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Cote : MC/ET/XIX/108Période : 1557 - 1557Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XIX/147Période : 1535 - 1535Extrait de la notice :
…COURTER (Geoffroi), carrier Accord pour l'exploitation d'une carrière à Charonne vendu avec - à Pierre PERRIER, plâtrier et laboureur en ce lieu…
…accord…
…COURTER (Geoffroi), carrier Accord pour l'exploitation d'une carrière à Charonne vendu avec - à Pierre PERRIER, plâtrier et laboureur en ce lieu…
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Cote : MC/ET/XIX/147Extrait de la notice :
…Accord de partage, entre Jean Formager, procureur au Parlement, Guillaume Bazin et Marguerite Du Puys, sur la succession de Jean Du Puys et de Denise Perlin…
…accord…
…Accord de partage, entre Jean Formager, procureur au Parlement, Guillaume Bazin et Marguerite Du Puys, sur la succession de Jean Du Puys et de Denise Perlin…
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Cote : MC/ET/XIX/147Période : 1536 - 1536Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XIX/147Période : 1536 - 1536Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XIX/150Période : 1538 - 1538Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XIX/150Période : 1538 - 1538Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XIX/150Période : 1538 - 1538Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XIX/150Période : 1538 - 1538Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XIX/150Période : 1538 - 1538Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XIX/150Période : 1538 - 1538Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XIX/150Période : 1538 - 1538Extrait de la notice :
…Accord, au nom de Girard Duport, curé de Morainvillier, au diocèse de Chartres, entre Louis de Hattes, protonotaire apostolique, et Robert et Noël Boizard…
…accord…
…Accord, au nom de Girard Duport, curé de Morainvillier, au diocèse de Chartres, entre Louis de Hattes, protonotaire apostolique, et Robert et Noël Boizard…
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Cote : MC/ET/XIX/150Période : 1538 - 1538Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XIX/150Période : 1538 - 1538Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XIX/150Période : 1538 - 1538Extrait de la notice :
…Transaction et accord entre les héritiers de Charles Luillier, receveur des tailles et aides en l'élection de Clermont en Beauvaisis.…
…accord…
…Transaction et accord entre les héritiers de Charles Luillier, receveur des tailles et aides en l'élection de Clermont en Beauvaisis.…
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Cote : MC/ET/XIX/152Période : 1539 - 1539Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XIX/152Période : 1539 - 1539Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XIX/70Extrait de la notice :
…Accord entre Jean Laguette, seigneur de Gonneville, notaire et secrétaire du roi, et Marie Saligot, sa femme, fille unique de feu Artus Saligot, seigneur…
…accord…
…Accord entre Jean Laguette, seigneur de Gonneville, notaire et secrétaire du roi, et Marie Saligot, sa femme, fille unique de feu Artus Saligot, seigneur…
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Cote : MC/ET/XIX/152Période : 1539 - 1539Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XIX/152Période : 1539 - 1539Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XIX/153Période : 1539 - 1540Extrait de la notice :
…Accord de partage des biens meubles de Jacques ALLEGRIN, conseiller au Parlement, entre ses héritiers, son fils aîné Charles ALLEGRIN, les enfants mineurs…
…accord…
…Accord de partage des biens meubles de Jacques ALLEGRIN, conseiller au Parlement, entre ses héritiers, son fils aîné Charles ALLEGRIN, les enfants mineurs…
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Cote : MC/ET/XIX/153Période : 1540 - 1540Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XIX/153Période : 1540 - 1540Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XIX/153Période : 1540 - 1540Extrait de la notice :
…Partage de la succession des parents de Jeanne SANGUIN, dame de Blésancourt, Jean SANGUIN et Marie SIMON (accord avec son frère, Antoine SANGUIN, évêque…
…Partage de la succession des parents de Jeanne SANGUIN, dame de Blésancourt, Jean SANGUIN et Marie SIMON (accord avec son frère, Antoine SANGUIN, évêque…
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Cote : MC/ET/XIX/153Période : 1540 - 1540Extrait de la notice :
…Accord de partage de la succession de Jean SANGUIN et Marie SIMON, son épouse, entre Antoine SANGUIN, évêque d'Orléans, et Jeanne SANGUIN, dame de Elezancourt…
…accord…
…Accord de partage de la succession de Jean SANGUIN et Marie SIMON, son épouse, entre Antoine SANGUIN, évêque d'Orléans, et Jeanne SANGUIN, dame de Elezancourt…
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Cote : MC/ET/XIX/153Période : 1540 - 1540Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XIX/153Période : 1540 - 1540Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XIX/153Période : 1540 - 1540Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XIX/153Période : 1540 - 1540Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XIX/153Période : 1540 - 1540Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XIX/153Période : 1540 - 1540Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XIX/153Période : 1540 - 1540Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XIX/153Période : 1540 - 1540Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XIX/153Période : 1540 - 1540Extrait de la notice :
…Accord pour le partage de la succession de Jean SANGUIN et Marie SIMON, parents d'Antoine SANGUIN, évêque d'Orléans, et Jeanne SANGUIN, dame de Blézancourt…
…accord…
…Accord pour le partage de la succession de Jean SANGUIN et Marie SIMON, parents d'Antoine SANGUIN, évêque d'Orléans, et Jeanne SANGUIN, dame de Blézancourt…
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Cote : MC/ET/XIX/91Période : 1546 - 1546Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XIX/91Période : 1546 - 1546Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XIX/93Période : 1548 - 1548Extrait de la notice :
…Premier accord réglant provisoirement la succession de Guy, comte de Laval, chevalier de l'ordre, comte de Laval, Monfort et Quintin, en attendant le partage…
…Premier accord réglant provisoirement la succession de Guy, comte de Laval, chevalier de l'ordre, comte de Laval, Monfort et Quintin, en attendant le partage…
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Cote : MC/ET/XIX/93Période : 1548 - 1548Extrait de la notice :
…Accord réglant la succession de Guillaume Le Peuple, maîtres des ouevres du Roi en l'office de charpenterie.…
…Accord réglant la succession de Guillaume Le Peuple, maîtres des ouevres du Roi en l'office de charpenterie.…
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Cote : MC/ET/XIX/94Période : 1548 - 1548Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XIX/95Période : 1541 - 1541Extrait de la notice :
…Cet acte est suivi de l'accord de Jean Doc, grand prieur de Saint-Denis.…
…Cet acte est suivi de l'accord de Jean Doc, grand prieur de Saint-Denis.…
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Cote : MC/ET/XIX/95Période : 1548 - 1548Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XIX/95Période : 1549 - 1549Extrait de la notice :
…Accord de succession de Jeanne Dauvet, épouse de François Leclerc, seigneur Baron de La Forest.…
…accord…
…Accord de succession de Jeanne Dauvet, épouse de François Leclerc, seigneur Baron de La Forest.…
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Cote : MC/ET/XIX/95Période : 1549 - 1549Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XIX/95Période : 1549 - 1549Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XIX/99Période : 1551 - 1551Extrait de la notice :
…accord…
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Cote : MC/ET/XIX/100Période : 1551 - 1551Extrait de la notice :
…Bail, marche , accord pour entretien et habitation d'une maison, Poullangy (Haute-Marne).…
…accord…
…Bail, marche , accord pour entretien et habitation d'une maison, Poullangy (Haute-Marne).…
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Cote : MC/ET/XIX/101Période : 1552 - 1552Extrait de la notice :
…Accord entre Nicolas de Herberay des Essarts, commissaire ordinaire de l'artillerie, et Ambroise Pelletier, laboureur, demeurant aux Essarts, mettant fin…
…accord…
…Accord entre Nicolas de Herberay des Essarts, commissaire ordinaire de l'artillerie, et Ambroise Pelletier, laboureur, demeurant aux Essarts, mettant fin…
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Cote : MC/ET/XIX/103Période : 1553 - 1553Extrait de la notice :
…Accord entre Wolfart Audrez, marchand suédois de Stockholm, au pays de Ostrelin, et Jean de Barrault, seigneur de Loubière en Gascogne, pour que le premier…
…accord…
…Accord entre Wolfart Audrez, marchand suédois de Stockholm, au pays de Ostrelin, et Jean de Barrault, seigneur de Loubière en Gascogne, pour que le premier…
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Cote : MC/ET/XIX/105Période : 1555 - 1555Extrait de la notice :
…accord…