accord
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Cote : 2 O 3453Période : 1908 - 1935Extrait de la notice :
…Eau : projet d'adduction d'eau à la source de Montaucelin en accord avec Sennevoy-le-Bas (1908-1912),…
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Cote : 9 M 2/9Période : 1929 - 1934Fonds : Travail et main d'oeuvreExtrait de la notice :
…Accord avec les syndicats : correspondance (1929-1931).…
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Cote : 2 O 2331Période : 1799 - 1936Extrait de la notice :
…Biens communaux, bois et revenus : biens communaux usurpés (an VIII-an XII), accord entre les communes…