accord
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Cote : E 584Période : 1263 - 1263Extrait de la notice :
…Accord relatif à l'affranchissement des habitants, ratification de l'accord par les habitants.…
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Cote : Réponse des administrateurs du district de Saint-Florentin aux demandes des habitants de Pontigny (21 décembre 1790), arch. dép. Yonne, L 865Extrait de la notice :
…L'accord de l'administration…
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Cote : E 560Période : 1575 - 1603Extrait de la notice :
…Accord sur la jouissance des bois usages.…
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Cote : E 515Période : 1583 - 1789Extrait de la notice :
…Accord sur la propriété des bois de Chevigny.…
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Cote : G 2696Période : 1340 - 1340Extrait de la notice :
…Droits, fonctions et charges du curé, définition : accord avec les habitants…
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Cote : E 613Période : 1228 - 1787Extrait de la notice :
…Accord sur l'usage des bois de la seigneurie, nomination des collecteurs.…
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Cote : E 568Période : 1283 - 1367Extrait de la notice :
…Vidimus d'accord par lequel les habitants sont affranchis de la main-morte.…
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Cote : E 614Période : 1491 - 1491Extrait de la notice :
…Accord par lequel le seigneur abandonne aux habitants le bénéfice d'une amende.…
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Cote : H 766Période : 1492 - 1492Fonds : Abbaye Notre-Dame de VauluisantExtrait de la notice :
…Accord avec Jean Bosse, curé de Pailly, sur les dîmes de Servins.…
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Cote : H 766Période : 1492 - 1492Fonds : Abbaye Notre-Dame de VauluisantExtrait de la notice :
…Accord avec Jean Bosse, curé de Pailly, sur les dîmes de Servins.…
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