accord
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Cote : Réponse des administrateurs du district de Saint-Florentin aux demandes des habitants de Pontigny (21 décembre 1790), arch. dép. Yonne, L 865Extrait de la notice :
…L'accord de l'administration…
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Cote : 2165 W 765Période : 2004 - 2005Extrait de la notice :
…Accord majeur musiques ensemble (A.M.M.E.).…
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Cote : 2497 W 37Période : 2005 - 2006Extrait de la notice :
…. - Ambulances Accord Val-d'Oise.…
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Cote : 2644 W 12Période : 1989 - 2007Fonds : Association pour le déplacement et l’insertion des personnes handicapées (A.D.I.P.H.) (1977-2015)Extrait de la notice :
…Elections : notes, protocole d'accord, procès-verbaux.…
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Période : 1922 - 1923Extrait de la notice :
…Notifications d'accord ou de congés de bourses.…
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Cote : 2644 W 24Période : 2000 - 2010Fonds : Association pour le déplacement et l’insertion des personnes handicapées (A.D.I.P.H.) (1977-2015)Extrait de la notice :
…Conseil d'établissement : protocole d'accord, comptes rendus de réunions.…
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Cote : 2422 W 39Période : 1999 - 2002Extrait de la notice :
…Suivi du dispositif d'accueil : circulaires, protocoles d'accord, comptes rendus de réunions.…
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Période : 1942 - 1988Extrait de la notice :
…Rapports d'expertise, protocole d'accord, démarchage, syndicat, débit de boissons, parquet malades mentaux…
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Cote : E-DEPOT 73 7F2Période : 1936 - 1936Extrait de la notice :
…. - Négociations entre patrons et salariés agricoles : accord provisoire, contrat collectif, correspondance…
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Cote : E-DEPOT 2 5Q1Période : 1800 - 1944Extrait de la notice :
…Pensions et retraites civiles et militaires : instructions, avis d'accord ou de refus de pension, correspondance…
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