accord
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Cote : E 584Période : 1263 - 1263Extrait de la notice :
…Accord relatif à l'affranchissement des habitants, ratification de l'accord par les habitants.…
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Cote : Réponse des administrateurs du district de Saint-Florentin aux demandes des habitants de Pontigny (21 décembre 1790), arch. dép. Yonne, L 865Extrait de la notice :
…L'accord de l'administration…
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Cote : E 560Période : 1575 - 1603Extrait de la notice :
…Accord sur la jouissance des bois usages.…
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Cote : E 515Période : 1583 - 1789Extrait de la notice :
…Accord sur la propriété des bois de Chevigny.…
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Cote : G 2696Période : 1340 - 1340Extrait de la notice :
…Droits, fonctions et charges du curé, définition : accord avec les habitants…
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Cote : E 613Période : 1228 - 1787Extrait de la notice :
…Accord sur l'usage des bois de la seigneurie, nomination des collecteurs.…
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Cote : E 568Période : 1283 - 1367Extrait de la notice :
…Vidimus d'accord par lequel les habitants sont affranchis de la main-morte.…
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Cote : E 614Période : 1491 - 1491Extrait de la notice :
…Accord par lequel le seigneur abandonne aux habitants le bénéfice d'une amende.…
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Cote : H 766Période : 1492 - 1492Fonds : Abbaye Notre-Dame de VauluisantExtrait de la notice :
…Accord avec Jean Bosse, curé de Pailly, sur les dîmes de Servins.…
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Cote : H 766Période : 1492 - 1492Fonds : Abbaye Notre-Dame de VauluisantExtrait de la notice :
…Accord avec Jean Bosse, curé de Pailly, sur les dîmes de Servins.…
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Cote : E 99Période : 1322 - 1322Extrait de la notice :
…Accord contenant rachat des biens de défunt Adam Dallemant à Granchette et Dixmont.…
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Cote : E 514Période : 1497 - 1778Extrait de la notice :
…Accord sur les droits d'usage de la rivière, note sur l'affranchissement des habitants.…
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Période : 1922 - 1923Extrait de la notice :
…Notifications d'accord ou de congés de bourses.…
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Cote : E 578Période : 1395 - 1598Extrait de la notice :
…Accord avec le seigneur relatif à l'usage des bois et pâtures communaux, déclaration des biens communaux…
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Cote : E 512Période : 1520 - 1740Extrait de la notice :
…Accord au sujet du droit d'usage et de pâturage dans les bois de la seigneurie, plans des bois communaux…
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Cote : E 96Période : 1503 - 1504Extrait de la notice :
…Accord entre Perrenet Cousseaulme et les administrateurs de l'hôpital de Joigny auquel il avait légué…
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Cote : G 2447Période : 1682 - 1684Extrait de la notice :
…Accord entre le curé et les habitants, pour le service des fondations (1682).…
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Cote : Armorial de l'Yonne d'Aristide Dey, planches aquarelléesPériode : 1696 - 1696Fonds : Notaires : une histoire en actesExtrait de la notice :
…la ville de Sens adoptent une poignée de mains comme armoiries, symbole de confiance et de juste accord…
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Cote : E 611Période : 1203 - 1203Extrait de la notice :
…Accord passé avec le seigneur et relatif aux droits respectifs des parties, élection de quatre prud'hommes…
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Période : 1683 - 1698Extrait de la notice :
…- 3 juin 1683 : transaction d'accord suite à un acte criminel d'Hilaire Gaborit, bûcheron du village…
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Cote : G 2715Période : 1655 - 1792Extrait de la notice :
…Paiement des réparations du chœur de l'église, décharge : accord avec le seigneur décimateur (1657-1792…
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Période : 1568 - 1568Extrait de la notice :
…Procuration donnée par Jean Fourestier à sa femme Françoise Tiraqueau, pour conclure un accord avec André…
…L'accord concerne un douaire revendiqué par Gallier à cause de sa femme Catherine Garipaud, auparavant…
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Période : 1854 - 1889Extrait de la notice :
…La procédure est clause par un accord avec ses héritiers en 1889.…
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Cote : E 536Période : 1552 - 1789Extrait de la notice :
…Requête pour demander des secours au roi en raison des malheurs survenus à la ville, accord sur la propriété…
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Période : 1815 - 1815Extrait de la notice :
…Accord sous seing privé entre Louis Charier et Louis Minguet pour la construction d'un mur entre leurs…
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Cote : E-dépôt 122 4 D 1Extrait de la notice :
…Parmi les copies figurent celles d’un procès-verbal de bornage (1774-1775), et de chartes portant accord…
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Cote : 20 Fi 10Période : 1708 - 1708Extrait de la notice :
…L'accord de la Religion avec la Philosophie ou de la Raison avec la Foy / inventé et gravé par B.…
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Période : 1888 - 1897Fonds : 102 J - Collection René FaucheuxExtrait de la notice :
…Faisant partie du Syndicat de la propriété artistique, s'il expose ses oeuvres au Salon, un accord devra…
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Période : 1230 - 1801Extrait de la notice :
…Accord passé entre les abbé et chanoines de Lieu-Dieu en Jard et les prieur et moines de Fontaines (en…
…Talmondais), à le suite d'un différend élevé entre eux, duquel accord il résulte qu'à certaines conditions…
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Période : 1230 - 1801Extrait de la notice :
…Accord passé devant le garde du scel de la sénéchaussée de Poitiers, entre les religieux de Lieu-Dieu…
…au sujet de terres, marais et vignes situés dans la mouvance de ladite abbaye de Jard, par lequel accord…
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Période : 1613 - 1613Fonds : Archives de la PélissonnièreExtrait de la notice :
…Accord entre René Dubuchet, prieur de Réaumur, et Louis Bran, marchand, pour la construction d'une rigole…
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Période : 1230 - 1801Extrait de la notice :
…Accord passé entre les abbé et chanoines de Lieu-Dieu en Jard et les abbé et moines de Boisgrolland,…
…droit de pacage de moutons sur les terres de la Mainborgère et de la Fredonnière, en vertu duquel accord…
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Cote : G 2484Période : 1595 - 1690Extrait de la notice :
…Accord entre Jean Monot, curé, et les habitants de Sainte-Pallaye, « pour le placement d'un tronc dans…
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Cote : H 761Période : 1315 - 1315Fonds : Abbaye Notre-Dame de VauluisantExtrait de la notice :
…Accord entre Jean de Plancy, seigneur de Rigny, et Jeanne de Saint-Verain, sa femme, dame et héritière…
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Cote : E 590Période : 1278 - 1732Extrait de la notice :
…droit de main-morte, copie de titres relatifs aux droits des habitants sur les bois de la seigneurie, accord…
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Période : 1400 - 1854Extrait de la notice :
…Accord et conditions de construction d'une grange et d'un égoût à Charles Baudry.…
…Accord entre les consorts Chabot et René Savarit et Charles Durand acquéreurs de la terre de Vendrennes…
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Période : 1942 - 1988Extrait de la notice :
…Rapports d'expertise, protocole d'accord, démarchage, syndicat, débit de boissons, parquet malades mentaux…
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Cote : 83 J _Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…aux archives municipales, ces documents ont été déposés aux archives départementales en 2006, avec l'accord…
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Période : 1900 - 1901Extrait de la notice :
…Carré, négociant en grains à Fontenay-le-Comte et [Amédée] Monthulet : exploit d'huissier sur l'accord…
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Cote : Accord entre les abbayes Saint-Germain d'Auxerre et de Pontigny au sujet du moulin Paillard, situé sur l'aleu de Révisy (1133), arch. dép. Yonne, H 1409-1Période : 1133 - 1133Fonds : Empreintes cisterciennesExtrait de la notice :
…Le conflit est réglé par un accord scellé des deux parties en 1133 : les deux monastères se partagent…
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Période : 1046 - 1794Extrait de la notice :
…Notification par Geoffroy de LUSIGNAN de l'accord intervenu entre lui et RAINAUD, abbé de Maillezais,…
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Cote : 2 O 3453Période : 1908 - 1935Extrait de la notice :
…Eau : projet d'adduction d'eau à la source de Montaucelin en accord avec Sennevoy-le-Bas (1908-1912),…
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Période : 1046 - 1794Extrait de la notice :
…Vidimus de l'accord entre les religieux de Maillezais et ceux de Moreilles au sujet du Bot de la Vendée…
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Période : 1109 - 1808Extrait de la notice :
…Accord entre Maurice de VOLVIRE, seigneur de Caillé et les religieux de Moreilles au sujet de l'entretien…
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Période : 1046 - 1794Extrait de la notice :
…Confirmation par le pape GREGOIRE IX de l'accord intervenu entre RAINAUD, abbé de Maillezais, et Geoffroy…
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Période : 1046 - 1794Extrait de la notice :
…Confirmation par le pape GREGOIRE IX de l'accord intervenu entre RAINAUD, abbé de Maillezais, et Geoffroy…
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Période : 1046 - 1794Extrait de la notice :
…Accord intervenu entre ALPHONSE, comte de Poitou, et les religieux de l'abbaye de Maillezais au sujet…
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Extrait de la notice :
…(vue 74) Accord passé entre la veuve et les enfants de Jean Besly, au sujet de ses manuscrits (3 octobre…
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Période : 1230 - 1801Extrait de la notice :
…Contrat d'accord entre les religieux de Lieu-Dieu en Jard et André RUCHAUD, au sujet du tènement des…
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Période : 1046 - 1794Extrait de la notice :
…Accord entre les religieux de l'abbaye de Maillezais et Geoffroy PATRIS au sujet de bois voisins du prieuré…