accord
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Cote : Réponse des administrateurs du district de Saint-Florentin aux demandes des habitants de Pontigny (21 décembre 1790), arch. dép. Yonne, L 865Extrait de la notice :
…L'accord de l'administration…
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Cote : G 2702Période : 1772 - 1772Extrait de la notice :
…Confrérie du Très-Saint-Nom-de-Jésus, rétablissement : mémoire, accord de l'archidiacre, bref épiscopal…
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Cote : H 1445-16Période : 1211 - 1211Extrait de la notice :
…Approbation de l'accord entre le comte de Joigny et les moines de Pontigny par Miles de Noyers (1211)…
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Cote : H 1532-5Période : 1235 - 1235Extrait de la notice :
…Ratification par Josbert, seigneur d'Ancy-le-Franc, de l'accord conclu entre Pontigny et son beau-frère…
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Cote : H 1488-36Période : 1309 - 1309Extrait de la notice :
…Accord entre l'abbaye de Pontigny et la commune de Ligny au sujet du droit de pêche dans la rivière du…
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Cote : H 1532-35Période : 1398 - 1398Extrait de la notice :
…Accord conclu sous les auspices de la prévôté d'Auxerre et relatif à la propriété et l'amortissement…
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Cote : H 1403-28Période : 1236 - 1236Extrait de la notice :
…Accord par le pape Grégoire IX aux religieux de ne pouvoir être cités par des lettres apostoliques où…
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Cote : H 1492-6Période : 1295 - 1295Extrait de la notice :
…Accord suivi de désistement entre les hommes de Lignorelles et les religieux de Pontigny, au sujet du…
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Cote : G 2694Période : 1746 - 1746Extrait de la notice :
…translation du grand autel et d'agrandissement de chœur : procès-verbal d'assemblée des habitants portant accord…
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Cote : H-dépôt 5 2 N 6Période : 1784 - 1853Fonds : Archives de l'hôpital de CravantExtrait de la notice :
…Contentieux pour défaut de paiement de loyers : contrat d'amodiation, correspondance, accord amiable…