accord
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Cote : 2-CNR-25J1Extrait de la notice :
…Brochure « L’accord de Toulouse », 12-13 septembre 1944…
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Cote : 2-CNR-25J1Extrait de la notice :
…Brochure « L’accord de Toulouse », 12-13 septembre 1944…
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Cote : 1-POP5-GFonds : Fonds Claude PoperenExtrait de la notice :
…Application de l’accord du 28 juin pour les municipales par Maxime Gremetz.…
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Cote : 1-POP5-GFonds : Fonds Claude PoperenExtrait de la notice :
…Application de l’accord du 28 juin pour les municipales par Maxime Gremetz.…
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Cote : 7-YP-1A4BPériode : 1979 - 1979Fonds : Fonds Yves PersonExtrait de la notice :
…Synthèse de l’avant-projet, correspondance reçue (copie), avant-projet d’accord, note sur l’état actuel…
…Accord de coopération entre l’université Paris 1 et l’université du Burundi…
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Cote : 3-FC-3HPériode : 1986 - 1987Extrait de la notice :
…Textes de la conférence de François Chevalier, notes manuscrites, correspondance, copie d’accord de coopération…
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Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997).…
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Cote : ALB 02-IPériode : 1993 - 1993Fonds : Albanie.Extrait de la notice :
…Accord, lettre de R. Treuil à R. Étienne.…
…Accord sur le développement des fouilles archéologiques et des recherches communes à Sovjan…
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Cote : 2432CAITM13Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, statut, rapport d'état des lieux, cession de créances.…
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Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…