accord
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Cote : 2014/073/261Période : 2010 - 2010Extrait de la notice :
…Accord entre Google et Hachette Livres. - Protocole d’accord ouvrant des négociations pour la numérisation…
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Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
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Cote : 2022/082/331Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…Accord de coopération USSI, SFH, BDF.…
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Cote : 570CAITM16Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
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Cote : 4N/271-4N/273Période : 1837 - 1876Extrait de la notice :
…Cessions amiables sans accord sur le prix.…
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Cote : 2008/109/003Période : 2002 - 2003Extrait de la notice :
…Rupture du protocole d’accord avec les librairies Flammarion.…
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Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997).…
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Cote : 2005/026/025Période : 1941 - 1942Extrait de la notice :
…Projet d’accord entre le département des imprimés et le Centre de documentation au sujet des dépouillements…
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Cote : 2541CAITM1 - 2541CAITM11Période : 1948 - 2007Extrait de la notice :
…Conventions, conventions d'emploi, protocoles d'accord, contrats, actes de ventes, statuts de sociétés…
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Cote : 1583CAITM9Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…. - Protocole d'accord, vente. Presse.…
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