accord
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Cote : 157J/200Période : 1995 - 1996Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…Accord d'achat d'actions, accord de garantie, traité d'apport, documents pour accord d'achat, accord…
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Cote : 2D/1027Période : 1721 - 1721Extrait de la notice :
…Accord…
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Cote : H/7742Période : 1524 - 1524Fonds : Abbaye de Torigny-sur-VireExtrait de la notice :
…Accord…
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Cote : F/1780Période : 1458 - 1458Extrait de la notice :
…Accord…
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Cote : 2D/1218Période : 1637 - 1637Fonds : Prieuré de Beaumont-en-AugeExtrait de la notice :
…Accord…
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Cote : 157J/1213Période : 1982 - 1983Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…, contrat de licence de savoir-faire et de brevet, accord de licence de marque, accord de distribution…
…Regal Inc., accord de fusion, certificat de fusion, accord des actionnaires, contrat d'assistance marketing…
…Accord de coentreprise, contrat de location, certificat d'actions, règlement administratif de Moulinex…
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Cote : 157J/1173Période : 1992 - 1992Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…Accord de ruche entre Moulinex et Regal Swan, projet de coentreprise, accord de contrôle, note de prêt…
…, lettre de divulgation, accord de distribution, correspondance…
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Cote : H/7404Période : 1569 - 1587Fonds : Saint-Pierre-sur-DivesExtrait de la notice :
…Accord : treizièmes…
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Cote : CH/8/975Période : 1970 - 1976Extrait de la notice :
…) , signature de l'accord par la CFDT le 9 juillet 1970, avenant du 30 avril 1971, accord du 10 février…
…correspondance, notes manuscrites, texte de l'accord du 9 juillet 1970, négociations (février-juin 1970…
…entre les syndicats et le CNPF sur l'avenant pour modifier l'accord de 1970 (avril-mai 1976).…
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Cote : 157J/1208Période : 1982 - 1985Fonds : 157J - Moulinex, siège socialExtrait de la notice :
…d'incorporation, accord de licence de marque, accord de licence de savoir-faire, comptes-rendus de réunion…
…Présentation de Scovill Inc., analyse financière, résumé de synergie, contrat de joint-venture, accord…
…de distribution, accord d'exploitation, compte-rendu du Conseil d'Administration d'Hamilton Beach, certificat…
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Cote : 57J/316Période : 1970 - 1981Extrait de la notice :
…fascicule, courriers, projet, compte rendu de réunion, accord de participation, avenants…
…Intéressement, accord SMN…
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Cote : CFI/6/404-CFI/6/405Période : 1976 - 1988Extrait de la notice :
…D'accord, j'adhère !…
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Cote : CFI/6/404Période : 1976 - 1988Extrait de la notice :
…D'accord, j'adhère !…
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Cote : CFI/6/405Période : 1976 - 1988Extrait de la notice :
…D'accord, j'adhère !…
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Cote : 43EDT/4/4Période : 1868 - 1868Fonds : Archives communales de MallouéExtrait de la notice :
…Abreuvoir, lavoir : accord…
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Cote : 57J/316Période : 1970 - 1981Extrait de la notice :
…fascicule, courriers, projet, compte rendu de réunion, accord de participation, avenants…
…Intéressement, accord SMN…
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Cote : H/3873Période : 1539 - 1539Fonds : Saint-Etienne de CaenExtrait de la notice :
…Accord, décret, etc.…
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Cote : 2D/547Période : 1486 - 1498Fonds : Prieuré de Sainte-Barbe-en-AugeExtrait de la notice :
…Procès et accord…
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Cote : E/1132Période : 1735 - 1735Fonds : E/528-E/1137. Titres féodaux : Baronnies d'Aunay-sur-Odon et de Creully, Seigneurie de BaventExtrait de la notice :
…Accord successoral…
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Cote : CH/8/900Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…, texte de l'accord.…
…travail confédérales, comptes rendus des rencontres de négociations (février-novembre 1974), protocole d'accord…
…Négociations CFDT-CNPF en 1974 sur la révision de l'accord emploi " Sécurité " de février 1969…
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Cote : 3282W97Période : 1949 - 1972Extrait de la notice :
…Accord, arrêtés, correspondance…
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Cote : CH/8/671Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…texte sur l'accord, propositions CFDT sur l'accord (mai 1988), note confédérale sur la sous traitance…
…Négociations de la CFDTavec le CNPF le 3 mai 1988 concernant le projet d'accord sur la prévention et…
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Cote : 57J/2701Période : 1974 - 1976Extrait de la notice :
…documents de travail, compte rendu de réunion, correspondance, accord, étude sur le décalaminage.…
…Projet d'accord avec Australian Wire industries…
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Cote : 40F/1Période : 1649 - 1649Fonds : 40F - Chartrier de GarcellesExtrait de la notice :
…Accord de partage successoral (1649)…