accord
-
Cote : CFI/6/404-CFI/6/405Période : 1976 - 1988Extrait de la notice :
…D'accord, j'adhère !…
-
Cote : CFI/6/404Période : 1976 - 1988Extrait de la notice :
…D'accord, j'adhère !…
-
Cote : CFI/6/405Période : 1976 - 1988Extrait de la notice :
…D'accord, j'adhère !…
-
Cote : CFI/6/846Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…L'ARPE [accord sur la préretraite contre embauche]…
-
Cote : 1286 W 14Période : 1985 - 1986Extrait de la notice :
…Engagement partenarial et développement local : projet d'accord, avenant.…
-
Cote : CFI/6/681Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…L'accord signé par la CFDT... Les suites de l'accord...…
-
Cote : 3 U 3/130-bisPériode : 1954 - 1955Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de conciliation, d'accord et de transaction : actes.…
-
Cote : 17 H 111Période : 1310 - 1733Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…Procédure et accord entre le sacristain et le prieur.…
-
Cote : CFI/4/116Période : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…L'accord réduit les inégalités... L'accord préserve les ressources globales des régimes...…
…L'accord préserve le niveau des retraites complémentaires... [Verso] ...…
…[Recto] Régimes complémentaires Arrco-Agirc l'accord préserve nos retraites et prépare l'avenir.…
-
Cote : 64 H 1Période : 1673 - 1673Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…Accord entre le curé et les habitants d'Aurec relatif aux dîmes.…
-
Cote : CFI/6/518Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…UIG [Union interprofessionnelle de Guadeloupe] accord de coopération avec la CFDT.…
-
Cote : CFI/6/512Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…UIG [Union interprofessionnelle de Guadeloupe] accord de coopération avec la CFDT.…
-
Cote : CFI/6/514Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…UIG [Union interprofessionnelle de Guadeloupe] accord de coopération avec la CFDT.…
-
Cote : CFI/6/515Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…CDMT [Centrale démocratique martiniquaise du travail] accord de coopération avec la CFDT.…
-
Cote : CFI/6/520Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Votez UIG [Union interprofessionnelle de Guadeloupe] accord de coopération avec la CFDT.…
-
Cote : E-dépôt 437/53Période : 1951 - 1954Extrait de la notice :
…Voirie urbaine : accord de subventions pour l'assainissement de la commune de Bournoncle.…
-
Cote : CFI/6/510Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…CDMT [Centrale démocratique martiniquaise du travail] accord de coopération avec la CFDT.…
-
Cote : CFI/6/519Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Votez CDMT [Centrale démocratique martiniquaise du travail] accord de coopération avec la CFDT.…
-
Cote : 17 H 91Période : 1687 - 1687Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…Accord entre le prieur et le curé au sujet de la portion congrue.…
-
Cote : 97 H 36Période : 1402 - 1402Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…Accord entre le maitre et les donats au sujet de la reddition des comptes.…
-
Cote : CP/37/31Période : 2004 - 2004Fonds : Fonds Jean-François TrogrlicExtrait de la notice :
…. - Accord sur l'Unedic conclu en décembre 2002, révision…
-
Cote : 35 H 3Période : 1556 - 1556Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…Acte d'accord.…
-
Cote : CP/18/42Période : 1988 - 1988Fonds : Fonds Jean KasparExtrait de la notice :
…Accord d'orientation entre la CFDT et le CNPF sur la politique contractuelle dans les branches…
…réunions (mars-mai 1988), compte rendu de la rencontre entre la CFDT et le CNPF (mai 1988), textes de l'accord…
-
Cote : 70 H 10Période : 1759 - 1769Fonds : Ordres réguliers et militairesExtrait de la notice :
…Accord et contestation.…
-
Cote : CH/8/900Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…Négociations CFDT-CNPF en 1974 sur la révision de l'accord emploi " Sécurité " de février 1969…
…, texte de l'accord.…
…travail confédérales, comptes rendus des rencontres de négociations (février-novembre 1974), protocole d'accord…