accord
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Cote : CH/8/975Période : 1970 - 1976Extrait de la notice :
…) , signature de l'accord par la CFDT le 9 juillet 1970, avenant du 30 avril 1971, accord du 10 février…
…correspondance, notes manuscrites, texte de l'accord du 9 juillet 1970, négociations (février-juin 1970…
…entre les syndicats et le CNPF sur l'avenant pour modifier l'accord de 1970 (avril-mai 1976).…
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Cote : CFI/6/404-CFI/6/405Période : 1976 - 1988Extrait de la notice :
…D'accord, j'adhère !…
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Cote : CFI/6/404Période : 1976 - 1988Extrait de la notice :
…D'accord, j'adhère !…
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Cote : CFI/6/405Période : 1976 - 1988Extrait de la notice :
…D'accord, j'adhère !…
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Cote : 125 J 358Période : 1676 - 1676Extrait de la notice :
…Accord amiable.…
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Cote : CH/8/900Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…, texte de l'accord.…
…travail confédérales, comptes rendus des rencontres de négociations (février-novembre 1974), protocole d'accord…
…Négociations CFDT-CNPF en 1974 sur la révision de l'accord emploi " Sécurité " de février 1969…
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Cote : CH/8/671Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…texte sur l'accord, propositions CFDT sur l'accord (mai 1988), note confédérale sur la sous traitance…
…Négociations de la CFDTavec le CNPF le 3 mai 1988 concernant le projet d'accord sur la prévention et…
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Cote : CFI/4/116Période : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…L'accord réduit les inégalités... L'accord préserve les ressources globales des régimes...…
…L'accord préserve le niveau des retraites complémentaires... [Verso] ...…
…[Recto] Régimes complémentaires Arrco-Agirc l'accord préserve nos retraites et prépare l'avenir.…
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Cote : 222 J 179Période : 1664 - 1664Extrait de la notice :
…Accord entre les débiteurs (1664, 26 octobre).…
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Cote : CH/7/190Période : 1967 - 1970Extrait de la notice :
…de la CFDT, rencontres CFDT-CNPF sur les négociations concernant le chômage partiel (1967-1968), accord…
…(février-avril 1968), réunion CNPF-syndicats du 6 juin 1970 sur l'application de l'accord national.…
…national interprofessionnel du 21 février 1968 sur l'indemnisation du chômage partiel, analyse CFDT de l'accord…
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Cote : CH/7/178Période : 1961 - 1971Extrait de la notice :
…signature par la CFTC de l'accord du 8 décembre 1961 sur la généralisation des retraites complémentaires…
…(1962-1965), avenants à l'accord (1962-1970), signature par la CFTC des délibérations (décembre 1961…
…les ouvriers et employés de l'industrie et du commerce, notes confédérales sur l'application de l'accord…
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Cote : CH/8/565Période : 1973 - 1974Extrait de la notice :
…tratcs (décembre 1973-mars 1974), protocole d'accord du 18 mars 1974.…
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Cote : CFI/4/118Période : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…Cet accord maintient les droits acquis dans l'accord signé en 2009 par la CFDT seule, et améliore les…
…[Recto] La CFDT signe l'accord assurance chômage...…
…Ce nouvel accord, valable jusqu'au 31 décembre 2013, entrera en application le 1er juin 2011...…
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Cote : CH/8/573Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…articles de presse (octobre-novembre 1977), protocole d'accord du 15 novembre 1977.…
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Cote : 118 J 89Période : 1699 - 1700Extrait de la notice :
…Accord avec Marie Geslin pour le partage des frais de justice, correspondance.…
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Cote : 222 J 530Extrait de la notice :
…Procès entre Louis-Yves Du Bouëxic et Paul Macé : notes, correspondance, accord amiable.…
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Cote : CG/3/435Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…Procès-verbal de réunion, projet d'avenant n° 2 à l'annexe I à l'accord du 8 décembre 1961, note Activités…
…sociales intitulée "Il faut obliger le gouvernement et les médecins à se mettre d'accord pour que les…
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Cote : CH/8/65Période : 1975 - 1981Extrait de la notice :
…sur la durée du travail (juillet 1980), protocole d'accord du 17 juillet 1981.…
…CFDT sur la réduction du temps de travail le 28 mars 1979, analyse confédérale du texte du projet d'accord…
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Cote : CH/8/691Période : 1983 - 1984Extrait de la notice :
…Accord Salarial…
…Accord D'Entreprise…
…Accord Salarial…
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Cote : CH/8/692Période : 1983 - 1984Extrait de la notice :
…Accord Salarial…
…Accord D'Entreprise…
…Accord Salarial…
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Cote : 5 HDEPOT 23Période : 1687 - 1687Fonds : Hôpital d'HennebontExtrait de la notice :
…Litige à propos d'une porte de jardin, accord entre les différentes parties : acte notarié.…
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Cote : 125 J 43Période : 1715 - 1715Extrait de la notice :
…Accord amiable au sujet de la recherche des papiers concernant les procès en cours.…
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Cote : 5 HDEPOT 1 23Période : 1687 - 1687Extrait de la notice :
…Litige à propos d'une porte de jardin, accord entre les différentes parties : acte notarié.…
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Cote : CFI/12/181Période : 1992 - 1992Fonds : Collection des affiches non CFDTExtrait de la notice :
…[deux photographies de signatures d'accord et une photographie du drapeau européen.]…
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Cote : 222 J 587Période : 1645 - 1649Extrait de la notice :
…Procès entre Jeanne Briand et Georges Jallu au sujet du chemin nommé de « l'Épinay » : accord amiable…
…Charles Gault et Jeanne Briand au sujet de la construction d'un fossé sur les terres de ladite dame : accord…