accord
-
Cote : CH/8/975Période : 1970 - 1976Extrait de la notice :
…) , signature de l'accord par la CFDT le 9 juillet 1970, avenant du 30 avril 1971, accord du 10 février…
…correspondance, notes manuscrites, texte de l'accord du 9 juillet 1970, négociations (février-juin 1970…
…entre les syndicats et le CNPF sur l'avenant pour modifier l'accord de 1970 (avril-mai 1976).…
-
Cote : CFI/6/404-CFI/6/405Période : 1976 - 1988Extrait de la notice :
…D'accord, j'adhère !…
-
Cote : CFI/6/404Période : 1976 - 1988Extrait de la notice :
…D'accord, j'adhère !…
-
Cote : CFI/6/405Période : 1976 - 1988Extrait de la notice :
…D'accord, j'adhère !…
-
Cote : CH/8/900Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…, texte de l'accord.…
…travail confédérales, comptes rendus des rencontres de négociations (février-novembre 1974), protocole d'accord…
…Négociations CFDT-CNPF en 1974 sur la révision de l'accord emploi " Sécurité " de février 1969…
-
Cote : CH/8/671Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…texte sur l'accord, propositions CFDT sur l'accord (mai 1988), note confédérale sur la sous traitance…
…Négociations de la CFDTavec le CNPF le 3 mai 1988 concernant le projet d'accord sur la prévention et…
-
Cote : CFI/4/116Période : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…L'accord réduit les inégalités... L'accord préserve les ressources globales des régimes...…
…L'accord préserve le niveau des retraites complémentaires... [Verso] ...…
…[Recto] Régimes complémentaires Arrco-Agirc l'accord préserve nos retraites et prépare l'avenir.…
-
Cote : CH/7/190Période : 1967 - 1970Extrait de la notice :
…de la CFDT, rencontres CFDT-CNPF sur les négociations concernant le chômage partiel (1967-1968), accord…
…(février-avril 1968), réunion CNPF-syndicats du 6 juin 1970 sur l'application de l'accord national.…
…national interprofessionnel du 21 février 1968 sur l'indemnisation du chômage partiel, analyse CFDT de l'accord…
-
Cote : CH/7/178Période : 1961 - 1971Extrait de la notice :
…signature par la CFTC de l'accord du 8 décembre 1961 sur la généralisation des retraites complémentaires…
…(1962-1965), avenants à l'accord (1962-1970), signature par la CFTC des délibérations (décembre 1961…
…les ouvriers et employés de l'industrie et du commerce, notes confédérales sur l'application de l'accord…
-
Cote : A 61, pièce 20Période : 1316 - 1316Extrait de la notice :
…plusieurs réclamations de la comtesse au sujet de cet accord.…
…Copie d'un accord établi par Louis X entre la comtesse et les nobles d'Artois ; à la suite sont ajoutées…
-
Cote : CH/8/565Période : 1973 - 1974Extrait de la notice :
…tratcs (décembre 1973-mars 1974), protocole d'accord du 18 mars 1974.…
-
Cote : CFI/4/118Période : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…Cet accord maintient les droits acquis dans l'accord signé en 2009 par la CFDT seule, et améliore les…
…[Recto] La CFDT signe l'accord assurance chômage...…
…Ce nouvel accord, valable jusqu'au 31 décembre 2013, entrera en application le 1er juin 2011...…
-
Cote : CH/8/573Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…articles de presse (octobre-novembre 1977), protocole d'accord du 15 novembre 1977.…
-
Cote : CG/3/435Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…Procès-verbal de réunion, projet d'avenant n° 2 à l'annexe I à l'accord du 8 décembre 1961, note Activités…
…sociales intitulée "Il faut obliger le gouvernement et les médecins à se mettre d'accord pour que les…
-
Cote : CH/8/65Période : 1975 - 1981Extrait de la notice :
…sur la durée du travail (juillet 1980), protocole d'accord du 17 juillet 1981.…
…CFDT sur la réduction du temps de travail le 28 mars 1979, analyse confédérale du texte du projet d'accord…
-
Cote : CH/8/691Période : 1983 - 1984Extrait de la notice :
…Accord Salarial…
…Accord D'Entreprise…
…Accord Salarial…
-
Cote : CH/8/692Période : 1983 - 1984Extrait de la notice :
…Accord Salarial…
…Accord D'Entreprise…
…Accord Salarial…
-
Cote : A 11, pièce 5Période : 1246 - 1246Extrait de la notice :
…Accord entre le comte d'Artois et Mathieu, seigneur d'Oisi, réglant les limites où s'exerce la haute…
…justice de chacune des parties ; cet accord est confirmé par Simon de Villaribus, bailli d'Arras…
-
Cote : CFI/12/181Période : 1992 - 1992Fonds : Collection des affiches non CFDTExtrait de la notice :
…[deux photographies de signatures d'accord et une photographie du drapeau européen.]…
-
Cote : CFI/6/681Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…L'accord signé par la CFDT... Les suites de l'accord...…
-
Cote : CH/8/1181Période : 1986 - 1986Extrait de la notice :
…manuscrites, comptes-rendus de réunions de groupe de travail, dossier de presse, texte de loi sur l'accord…
…Position de la CFDT sur l'accord National Interprofessionnel du 20 octobre 1986 sur les licenciements…
-
Cote : CFI/6/846Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…L'ARPE [accord sur la préretraite contre embauche]…
-
Cote : A 14, pièce 21Période : 1261 - 1261Extrait de la notice :
…Confirmation de cet accord par Louis IX.…
-
Cote : CFI/20/175Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…[1ère page] Un accord qui assure l'avenir de nos retraites complémentaires...…
…Sans accord, que se serait-il passé??... La CFDT s'engage et apporte de vraies solutions...…
…L'accord du 16 octobre demande des efforts modérés et équilibrés entre salariés, entreprises et retraités…
-
Cote : CFI/4/133Période : 2013 - 2013Extrait de la notice :
…La CFDT a décidé de signer l'accord sur la sécurisation de l'emploi.…
…Un accord ambitieux qui améliore les droits individuels et collectifs des salariés !…
…Cet accord donnera de nouveaux droits aux salariés pour faire reculer concrètement la précarité et il…