accord
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Cote : GR/35/S/41/1Période : 1946 - 1946Extrait de la notice :
…- accord portant création de la mission de liaison britannique: texte de l’accord.…
…Accord Robertson-Malinin…
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Cote : GR/35/S/36/1Période : 1947 - 1947Extrait de la notice :
…- création de la mission de liaison américaine: texte de l’accord avec annexe.…
…Accord Hubner-Malinin.…
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Cote : CH/8/975Période : 1970 - 1976Extrait de la notice :
…) , signature de l'accord par la CFDT le 9 juillet 1970, avenant du 30 avril 1971, accord du 10 février…
…correspondance, notes manuscrites, texte de l'accord du 9 juillet 1970, négociations (février-juin 1970…
…entre les syndicats et le CNPF sur l'avenant pour modifier l'accord de 1970 (avril-mai 1976).…
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Cote : MV/177/GG/2/52/2Période : 1937 - 1938Extrait de la notice :
…moulinets pour génératrices d’avions par la Société française radio-électrique, demande d’accord…
…de documentation sur les appareils de repérage par le son pour la D.C.A., demande d’accord…
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Cote : AA/984/2/E/1/43/10Extrait de la notice :
…- Protocole d’accord : achat de MYSTERE XX par le Canada…
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Cote : CFI/6/404-CFI/6/405Période : 1976 - 1988Extrait de la notice :
…D'accord, j'adhère !…
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Cote : CFI/6/404Période : 1976 - 1988Extrait de la notice :
…D'accord, j'adhère !…
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Cote : CFI/6/405Période : 1976 - 1988Extrait de la notice :
…D'accord, j'adhère !…
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Cote : GR/35/S/1/2Période : 1945 - 1947Extrait de la notice :
…- Discussions préliminaires et accord portant création de la MMF: messages, fiches, comptes-rendus…
…Accord Noiret-Malinin…
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Cote : GR/15/R/209Période : 1974 - 1979Extrait de la notice :
…Echanges franco-soviétiques SIRPA : protocoles d’accord, voyages, notes, rapports (1974-1977,1979)…
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Cote : CH/8/900Période : 1974 - 1974Extrait de la notice :
…, texte de l'accord.…
…travail confédérales, comptes rendus des rencontres de négociations (février-novembre 1974), protocole d'accord…
…Négociations CFDT-CNPF en 1974 sur la révision de l'accord emploi " Sécurité " de février 1969…
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Cote : CH/8/671Période : 1988 - 1989Extrait de la notice :
…texte sur l'accord, propositions CFDT sur l'accord (mai 1988), note confédérale sur la sous traitance…
…Négociations de la CFDTavec le CNPF le 3 mai 1988 concernant le projet d'accord sur la prévention et…
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Cote : AP/907/33/5Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…Protocole d’accord sur la rénovation de la grille des classifications et des rémunérations des…
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Cote : AA/232/2/H/2/1209Période : 1963 - 1970Extrait de la notice :
…Cession DCH, état des lieux, protocole d’accord : certificats administratifs de sortie, procès-verbaux…
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Cote : CFI/4/116Période : 2011 - 2011Extrait de la notice :
…L'accord réduit les inégalités... L'accord préserve les ressources globales des régimes...…
…L'accord préserve le niveau des retraites complémentaires... [Verso] ...…
…[Recto] Régimes complémentaires Arrco-Agirc l'accord préserve nos retraites et prépare l'avenir.…
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Cote : GR/8/N/14Période : 1918 - 1927Extrait de la notice :
…Grèce : dommages, accord financier.…
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Cote : GR/7/NN/2/406Période : 1938 - 1939Extrait de la notice :
…Cession de fournitures militaires et de crédit selon l’accord de Rambouillet : correspondance, notes,…
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Cote : AA/68/1/B/1/137Période : 1964 - 1969Extrait de la notice :
…M.), redevances de droits d’auteurs : correspondances, protocole d’accord.…
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Cote : AA/984/2/E/1/40/5Extrait de la notice :
…- Traduction relative au protocole d’accord du Général Support Rocket System : spécifications tactiques…
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Cote : CH/7/190Période : 1967 - 1970Extrait de la notice :
…de la CFDT, rencontres CFDT-CNPF sur les négociations concernant le chômage partiel (1967-1968), accord…
…(février-avril 1968), réunion CNPF-syndicats du 6 juin 1970 sur l'application de l'accord national.…
…national interprofessionnel du 21 février 1968 sur l'indemnisation du chômage partiel, analyse CFDT de l'accord…
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Cote : GR/7/N/4150Période : 1921 - 1922Extrait de la notice :
…conséquences (1921-1922) ; « relations avec Mustapha Kemal », rapports franco-turcs, application de l’accord…
…opérations militaires en Anatolie, conférence de Moudiana, situation dans les Détroits, en Grèce (1922) ; accord…
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Cote : CH/7/178Période : 1961 - 1971Extrait de la notice :
…signature par la CFTC de l'accord du 8 décembre 1961 sur la généralisation des retraites complémentaires…
…(1962-1965), avenants à l'accord (1962-1970), signature par la CFTC des délibérations (décembre 1961…
…les ouvriers et employés de l'industrie et du commerce, notes confédérales sur l'application de l'accord…
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Cote : GR/9/NN/4/784/1Période : 1932 - 1937Extrait de la notice :
…Accord franco-allemand pour de grands travaux, marchés avec des compagnies téléphoniques civiles, collaboration…
…technique avec l'armée tchécoslovaque, utilisation d'inventions : correspondances, rapports, brevets, accord…
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Cote : GR/7/NN/4/830Période : 1917 - 1926Extrait de la notice :
…et accord, programmes, rapports.…
…le transport des Anglais en France : correspondance, notes, convocations, procès-verbaux, projet d'accord…
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Cote : GR/1/K/737/15Période : 1991 - 1993Fonds : Inventaire du fonds privé WalchExtrait de la notice :
…’OTAN, l’Allemagne et la France sur le retrait des forces alliées en Allemagne, renégociation de l’accord…