accord
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Période : 1968 - 1969Extrait de la notice :
…Tracts, Projets d’accord…
…Tracts, Projets d’accord…
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Période : 1969 - 1971Extrait de la notice :
…Motion, déclarations, protocole d’accord.…
…Motion, déclarations, protocole d’accord.…
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Cote : 3A17/7Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…correspondance, notes, projet de protocole d’accord…
…correspondance, notes, projet de protocole d’accord…
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Période : 1968 - 1969Extrait de la notice :
…Hispano-Suiza (Bois-Colombes).Protocole d’accord…
…Hispano-Suiza (Bois-Colombes).Protocole d’accord…
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Période : 1968 - 1969Extrait de la notice :
…JOUAN (Massy).Projet de protocole d’accord…
…JOUAN (Massy).Projet de protocole d’accord…
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Période : 1960 - 1962Extrait de la notice :
…Communication sur l’accord d’Alger : Farès - Susini…
…Communication sur l’accord d’Alger : Farès - Susini…
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Période : 1960 - 1961Extrait de la notice :
…Communication sur l’accord d’Alger : Farès - Susini…
…Communication sur l’accord d’Alger : Farès - Susini…
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Période : 1957 - 1957Extrait de la notice :
…1er protocole d’accord(1957). Amendement au protocole de 1957 (1969).…
…Protocole d’accord sur l’unité UNEF-UGE…
…1er protocole d’accord(1957). Amendement au protocole de 1957 (1969).…
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Cote : 3B3/7Période : 1970 - 1976Extrait de la notice :
…Bilans, notes manuscrites, protocole d’accord, note, budgets prévisionnels.…
…Bilans, notes manuscrites, protocole d’accord, note, budgets prévisionnels.…
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Extrait de la notice :
…Accord pétroliers…
…Accord pétroliers…
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Période : 1930 - 2020Extrait de la notice :
…Don d’Anita Sankalé, effectué avec l’accord de ses enfants et de ses neveux, enregistré en avril 2023 sous le numéro 81276.…
…Don d’Anita Sankalé, effectué avec l’accord de ses enfants et de ses neveux, enregistré en avril 2023 sous le numéro 81276.…
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Cote : 3B19/4, 3D3/7Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Soutien et suivi de projets : correspondance, documentation, comptes rendus de réunions, projets, protocole d’accord.…
…Soutien et suivi de projets : correspondance, documentation, comptes rendus de réunions, projets, protocole d’accord.…
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Cote : 3B19/4, 3D3/7Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Soutien et suivi de projets : correspondance, documentation, comptes rendus de réunions, projets, protocole d’accord.…
…Soutien et suivi de projets : correspondance, documentation, comptes rendus de réunions, projets, protocole d’accord.…
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Période : 1968 - 1969Extrait de la notice :
…Société de fabrication d'instruments de mesure .Protocole d’accord…
…Société de fabrication d'instruments de mesure .Protocole d’accord…
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« Protocole d’accord entre la direction de l’ONERA et les organisations syndicales. Accord de base »Période : 1965 - 1965Extrait de la notice :
…« Protocole d’accord entre la direction de l’ONERA et les organisations syndicales. Accord de base »…
…« Protocole d’accord entre la direction de l’ONERA et les organisations syndicales. Accord de base »…
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Cote : CH/8/975Période : 1970 - 1976Extrait de la notice :
…correspondance, notes manuscrites, texte de l'accord du 9 juillet 1970, négociations (février-juin 1970) , signature de l'accord par la CFDT le 9 juillet…
…1970, avenant du 30 avril 1971, accord du 10 février 1969 sur la sécurité de l'emploi, accord du 9 juillet 1970, avenant du 30 avril 1971, du 2 février…
…1973 du 9 juillet 1976, notes de travail confédérales, régionales et fédérales sur l'accord (1976), propositions de la CFDT pour modifier l'accord de…
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Cote : 3D12/2Période : 1994 - 1995Extrait de la notice :
…Correspondances, tableaux récapitulatifs, protocole d’accord ERF-EELF-Cimade concernant les activités de la Cimade en région Est.…
…Correspondances, tableaux récapitulatifs, protocole d’accord ERF-EELF-Cimade concernant les activités de la Cimade en région Est.…
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Cote : F/DELTA/2149/6126Période : 1976 - 1980Extrait de la notice :
…Protocole d’accord, règlement intérieur, comptes rendus de réunions, document de présentation du projet, étude financière, rapports, notes, correspondance…
…Protocole d’accord, règlement intérieur, comptes rendus de réunions, document de présentation du projet, étude financière, rapports, notes, correspondance…
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Cote : F/DELTA/2149/6126Période : 1976 - 1980Extrait de la notice :
…Protocole d’accord, règlement intérieur, comptes rendus de réunions, document de présentation du projet, étude financière, rapports, notes, correspondance…
…Protocole d’accord, règlement intérieur, comptes rendus de réunions, document de présentation du projet, étude financière, rapports, notes, correspondance…
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Extrait de la notice :
…Traduction d'un article paru dans Iran , journal officiel perse, concernant le fameux accord du 9 août 1919 ; copie de la note d'accompagnement…
…Accord anglo-persan…
…Traduction d'un article paru dans Iran , journal officiel perse, concernant le fameux accord du 9 août 1919 ; copie de la note d'accompagnement…
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Cote : CFI/6/404-CFI/6/405Période : 1976 - 1988Extrait de la notice :
…D'accord, j'adhère !…
…D'accord, j'adhère !…
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Cote : CFI/6/404Période : 1976 - 1988Extrait de la notice :
…D'accord, j'adhère !…
…D'accord, j'adhère !…
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Cote : CFI/6/405Période : 1976 - 1988Extrait de la notice :
…D'accord, j'adhère !…
…D'accord, j'adhère !…
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Cote : 16Période : 1921 - 1921Extrait de la notice :
…L'accord germano-russe…
…L'accord germano-russe…
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Période : 1994 - 1994Extrait de la notice :
…Accord cadre entre le FAS et la Fondation Abbé Pierre (16 novembre 1994).…
…Accord cadre, convention…
…Accord cadre entre le FAS et la Fondation Abbé Pierre (16 novembre 1994).…