accord
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Cote : Réponse des administrateurs du district de Saint-Florentin aux demandes des habitants de Pontigny (21 décembre 1790), arch. dép. Yonne, L 865Extrait de la notice :
…L'accord de l'administration…
…L'accord de l'administration…
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Période : 1922 - 1923Extrait de la notice :
…Notifications d'accord ou de congés de bourses.…
…Notifications d'accord ou de congés de bourses.…
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Période : 1942 - 1988Extrait de la notice :
…Rapports d'expertise, protocole d'accord, démarchage, syndicat, débit de boissons, parquet malades mentaux…
…Rapports d'expertise, protocole d'accord, démarchage, syndicat, débit de boissons, parquet malades mentaux…
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Période : 1046 - 1794Extrait de la notice :
…Notification par Geoffroy de LUSIGNAN de l'accord intervenu entre lui et RAINAUD, abbé de Maillezais,…
…Notification par Geoffroy de LUSIGNAN de l'accord intervenu entre lui et RAINAUD, abbé de Maillezais,…
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Cote : H 1445-16Période : 1211 - 1211Extrait de la notice :
…Approbation de l'accord entre le comte de Joigny et les moines de Pontigny par Miles de Noyers (1211)…
…Approbation de l'accord entre le comte de Joigny et les moines de Pontigny par Miles de Noyers (1211)…
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Cote : G 2702Période : 1772 - 1772Extrait de la notice :
…Confrérie du Très-Saint-Nom-de-Jésus, rétablissement : mémoire, accord de l'archidiacre, bref épiscopal…
…Confrérie du Très-Saint-Nom-de-Jésus, rétablissement : mémoire, accord de l'archidiacre, bref épiscopal…
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Cote : H 1532-5Période : 1235 - 1235Extrait de la notice :
…Ratification par Josbert, seigneur d'Ancy-le-Franc, de l'accord conclu entre Pontigny et son beau-frère…
…Ratification par Josbert, seigneur d'Ancy-le-Franc, de l'accord conclu entre Pontigny et son beau-frère…
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Période : 1046 - 1794Extrait de la notice :
…Confirmation par le pape GREGOIRE IX de l'accord intervenu entre RAINAUD, abbé de Maillezais, et Geoffroy…
…Confirmation par le pape GREGOIRE IX de l'accord intervenu entre RAINAUD, abbé de Maillezais, et Geoffroy…
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Période : 1046 - 1794Extrait de la notice :
…Confirmation par le pape GREGOIRE IX de l'accord intervenu entre RAINAUD, abbé de Maillezais, et Geoffroy…
…Confirmation par le pape GREGOIRE IX de l'accord intervenu entre RAINAUD, abbé de Maillezais, et Geoffroy…
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Cote : H 1488-36Période : 1309 - 1309Extrait de la notice :
…Accord entre l'abbaye de Pontigny et la commune de Ligny au sujet du droit de pêche dans la rivière du…
…Accord entre l'abbaye de Pontigny et la commune de Ligny au sujet du droit de pêche dans la rivière du…