accord
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Cote : 8443 W 9Période : 2000 - 2006Fonds : 8443WExtrait de la notice :
…Accord local, protocole d'accord, compte-rendu de réunion, documents de travail, correspondance.…
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Cote : 7998 W 34 - 39Période : 1962 - 2011Fonds : 7998 WExtrait de la notice :
…Personnel médical, protocole d'accord. Personnel médical, protocole d'accord.…
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Cote : 98 J 3042Période : 1947 - 1974Extrait de la notice :
…Statuts, protocole d’accord, extraits de procès-verbaux d’élection, règlement intérieur.…
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Cote : 7550 W 401Période : 2007 - 2007Fonds : 7550WExtrait de la notice :
…CJ07.428, rédaction d'un accord cadre de services juridiques.…
…CJ07.428, rédaction d'un accord cadre de services juridiques.…
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Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997).…
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Cote : 6850 W 67Fonds : 6850 WExtrait de la notice :
…mai 2001 - septembre 2002 dossier ACBUS (Accord de Bon Usage des Soins), géré par le groupe de travail…
…: documentation transmis pour information (courriels, textes réglementaires, versions provisoires accord…
…). mai 2001 - septembre 2002 dossier ACBUS (Accord de Bon Usage des Soins), géré par le groupe de travail…
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Cote : 7550 W 479Période : 2007 - 2007Fonds : 7550WExtrait de la notice :
…CJ07.508, procédure de passation de l'accord cadre de service juridique.…
…CJ07.508, procédure de passation de l'accord cadre de service juridique.…
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Cote : 7550 W 174Période : 2007 - 2007Fonds : 7550WExtrait de la notice :
…CJ07.181, protocole d'accord entre la Chambre d'agriculture et le Conseil général.…
…CJ07.181, protocole d'accord entre la Chambre d'agriculture et le Conseil général.…
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Cote : 7550 W 413Période : 2007 - 2007Fonds : 7550WExtrait de la notice :
…CJ07.440, rédaction des marchés de service juridique subséquent à l'accord cadre.…
…CJ07.440, rédaction des marchés de service juridique subséquent à l'accord cadre.…
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Cote : 7087 W 33Période : 1945 - 2005Fonds : 7087 WExtrait de la notice :
…Accord-cadre avec les organismes de logement social. - Enquête locale : questionnaire aux organismes,…
…Accord-cadre avec les organismes de logement social. - Enquête locale : questionnaire aux organismes,…
…Accords locaux, dossiers par organisme : accord, rapport d'évaluation, fiches d'enquêtes et bilans (1990…