accord
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Cote : 2432CAITM13Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, statut, rapport d'état des lieux, cession de créances.…
…Protocole d'accord, statut, rapport d'état des lieux, cession de créances.…
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Cote : 1354CAITM3Période : 1993 - 1997Extrait de la notice :
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997). Mise à disposition de personnel au Cerchar (1997).…
…. - Accord sur les congés liés à l'ancienneté (1993). Accord sur le temps de travail (1997). Mise à disposition de personnel au Cerchar (1997).…
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Cote : 2300CAITM6Période : 1999 - 2001Extrait de la notice :
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
…Protocole d'accord, conventions, statuts des sociétés.…
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Cote : 247 J 160Période : 1835 - 1836Extrait de la notice :
…Correspondance avec Lavigne, arrêté municipal, extrait des minutes de la justice de paix, extrait des actes administratifs, accord.…
…Correspondance avec Lavigne, arrêté municipal, extrait des minutes de la justice de paix, extrait des actes administratifs, accord.…
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Cote : 570CAITM16Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
…Création : protocole d'accord. Convention-concession.…
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Cote : 27 J 6Période : 1280 - 1280Fonds : Fonds de la tour de DouvresExtrait de la notice :
…Accord entre Pierre II d'Oncieu et Etienne de Douvres, clerc, touchant la reconnaissance de biens acquis par le dit Pierre à Douvres.…
…Accord entre Pierre II d'Oncieu et Etienne de Douvres.…
…Accord entre Pierre II d'Oncieu et Etienne de Douvres, clerc, touchant la reconnaissance de biens acquis par le dit Pierre à Douvres.…
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Cote : 27 J 4Période : 1276 - 1276Fonds : Fonds de la tour de DouvresExtrait de la notice :
…Accord entre Pierre d'Oncieu II, Jacques de Vasseleu , et Jeannette, sa femme, touchant la gestion de biens dans la paroisse d'Héyrieux ( Ayriaco ).…
…Accord entre Pierre d'Oncieu II, Jacques de Vasseleu, et Jeannette, sa femme.…
…Accord entre Pierre d'Oncieu II, Jacques de Vasseleu , et Jeannette, sa femme, touchant la gestion de biens dans la paroisse d'Héyrieux ( Ayriaco ).…
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Cote : 1451CAITM1Période : 1974 - 1990Extrait de la notice :
…Bail et protocole d'accord (1974-1985). Articles de journaux (1986-1990). Situations (1986-1989).…
…Bail et protocole d'accord (1974-1985). Articles de journaux (1986-1990). Situations (1986-1989).…
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Cote : 1583CAITM9Période : 2001 - 2001Extrait de la notice :
…. - Protocole d'accord, vente. Presse.…
…. - Protocole d'accord, vente. Presse.…
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Cote : 27 J 20Période : 1318 - 1318Fonds : Fonds de la tour de DouvresExtrait de la notice :
…Accord par lequel Jean d'Oncieu, prend en sa garde Pierre, dit de Cosanci, de Douvres, contre le paiement annuel d'une livre de cire.…
…Accord par lequel Jean d'Oncieu, prend en sa garde Pierre, dit de Cosanci…
…Accord par lequel Jean d'Oncieu, prend en sa garde Pierre, dit de Cosanci, de Douvres, contre le paiement annuel d'une livre de cire.…